Renouvellement des Bureaux, conformément à l’article LX du Règlement. Organisation de ces mêmes Bureaux, conformément aux articles LVIII et LIX. Nomination du Comité des Pétitions, conformément à l’article LXIII. Chambre des Pairs de France. Séance du jeudi 3 novembre 1814.

Projet de loi sur la remise des biens non vendus des émigrés, adopté par la Chambre des Députés le 4 novembre 1814 ; Présenté à la Chambre des Pairs le 8 du même mois. Discours du Ministre, contenant les motifs du Projet de Loi.

Mélanges de littérature et de philosophie (…).

Notice sur le château de Chambord, sur ses dépendances, sur les moyens de l’utiliser d’une manière digne de sa destination primitive et de la France qui l’a racheté.

Précis historique des différentes missions dans lesquelles M. Louis Fauche-Borel a été employé pour la cause de la monarchie, suivi de pièces justificatives.