Rapport fait à la Convention au nom du comité d’instruction publique, par Mathieu (…) le 28 frimaire l’an II [sur la suppression de la Commission des monuments et son remplacement par la Commission temporaire des arts].

Système de dénominations topographiques, pour les places, rues, quais, etc. de toutes les communes de la République, par le Citoyen Grégoire. Convention Nationale. Imprimé par Ordre du Comité d’Instruction publique.

Discours prononcé par le Ministre de l’Intérieur, le 1er Prairial, an 7 de la République, Pour l’ouverture de l’Ecole clinique de médecine, établie à l’Hospice de l’Unité, rue des Pères, à Paris. Réimprimé par délibération de l’Ecole de médecine de Montpellier, du 4 Messidor an VII.

Délibération de l’Assemblée de la Noblesse de Dauphiné, tenue à Grenoble les 25, 26 & 27 août 1788, & présidée par M. le Comte de Morges.

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l’Assemblée Nationale, portant que les Juifs, connus en France sous le nom de Juifs Portugais, Espagnols & Avignonois, y jouiront des droits de Citoyen actif. Données à Paris, au mois de Janvier 1790.