Proclamation du Roi, sur un décret de l’Assemblée nationale, pour la constitution des Municipalités.

Rapport sur les mesures prises par le comité de salut public pour l’établissement de l’école centrale des travaux publics, décrétée par la Convention nationale, le 21 ventôse dernier; et projet de décret pour l’ouverture de cette école, & l’admission des élèves; Présentés au nom des comités de salut public, d’instruction publique & des travaux publics, réunis, à la séance du 3 vendémiaire de l’an 3 de la République Française, une et indivisible. Imprimés par ordre de la Convention Nationale.

Les Hébertistes. Plainte contre une calomnie de l’histoire.

Rapport sur l’établissement d’un Conservatoire des Arts et Métiers. Séance du 8 vendémiaire, l’an 3 (…). Imprimé par ordre de la Convention Nationale.

Acte d’accusation contre Marat, Député à la Convention Nationale. Du 20 avril 1793.