Droit constitutionnel - Constitutions

1 – Lettre du comte de Mirabeau à M. le comte de *** sur l’éloge de Frédéric, par M. de Guibert, & l’Essai général de Tactique du même auteur. S.l. [Paris], 1788. (2) f., 67p. 2 – Dénonciation de l’agiotage au Roi et à l’Assemblée des Notables. S.l. [Paris], 1787. viij, 143 p. et (1) f. d’errata. 3 – Réponse aux alarmes des bons citoyens. S.l.n.d. [Paris, 1789]. 49 p., (3) p. de notes et errata. 4 – Lettre remise à Frédéric-Guillaume II, Roi régnant de Prusse, le jour de son avènement au Trône. Berlin, 1787. 91 p. 5 –ROMILLY (Samuel de) auteur, DUMONT (Etienne) traducteur, MIRABEAU, éditeur. Reglemens observés dans la Chambre des Communes, pour débattre les matières & pour voter. Traduit de l’anglois. Mis au jour par le Comte de Mirabeau. S.l. [Paris], 1789. 88 p.

Aux amis de la Constitution.

Considérations sur les gouvernemens [i.e. Considérations sur les gouvernements], et principalement sur celui qui convient à la France.

Contribution à la théorie générale de l’Etat spécialement d’après les données fournies par le Droit constitutionnel français.

De la périodicité des Assemblées nationales, de leur organisation, de la forme à suivre pour amener les propositions qui pourront y être faites, à devenir des Loix ; & de la sanction nécessaire pour que ces Loix soient obligatoires.

Des Constitutions politiques et des autres institutions humaines. Edition critique avec introduction et notes par Robert Triomphe.

Des suites de la contre-révolution de 1660 en Angleterre.

Discours prononcé à la Section de la Bibliothèque, dans son assemblée générale du 24 octobre 1790, sur la question du renvoi des ministres.

Discours prononcé à la Société des amis de la Constitution, le mercredi 10 mars 1790.

Du Gouvernement civil. Traduit de l’anglais. Édition exactement revue et corrigée sur la dernière de Londres, augmentée d’un Précis Historique de la Vie de l’Auteur.

Du gouvernement du Roi, et des limites constitutionnelles de la prérogative parlementaire. Dédié à la Chambre des députés de France.

Essai sur l’organisation du suffrage universel en France.

Fragments d’un ouvrage abandonné sur la possibilité d’une constitution républicaine dans un grand pays.

Histoire de la constitution du 25 février 1875.

L’avènement de Bonaparte. I- La genèse du Consulat. Brumaire. La Constitution de l’an VIII. II- La République consulaire, 1800.

La Charte constitutionnelle en 1821.