Droit constitutionnel - Constitutions

Fragments d’un ouvrage abandonné sur la possibilité d’une constitution républicaine dans un grand pays.

Histoire de la constitution du 25 février 1875.

L’avènement de Bonaparte. I- La genèse du Consulat. Brumaire. La Constitution de l’an VIII. II- La République consulaire, 1800.

La Charte constitutionnelle en 1821.

La Constitution française, Projet présenté à l’Assemblée Nationale par les Comités de Constitution et de Révision.

La république américaine. Ses institutions – Ses hommes.

Le gouvernement parlementaire en Angleterre.

Les Cinq Codes, avec la concordance des articles de ces codes; Précédés de la Charte et des lois qui en dérivent, suivis des tarifs des frais en matière civile et criminelle; De la concordance des calendriers grégorien et républicain; Du rapport de l’ancien système des poids et mesures avec le nouveau; De tableaux de la dépréciation du papier monnaie; Et d’une table générale des matières.

Les trois responsabilités.

Observations critiques sur le Champ-de-Mai.

Opinion de M. Grégoire curé d’Emberménil, Député de Nanci [sic], sur la sanction royale. A la séance du 4 septembre.

Plan de division du Royaume et règlement pour son organisation.

Préliminaire de la Constitution. Reconnaissance et Exposition raisonnée des Droits de l’Homme & du Citoyen.

Projet de Constitution.

Projet de Déclaration de Droits.

Projet de déclaration des Droits de l’Homme en société, présenté par Messieurs du Comité chargé de l’examen des Déclarations de Droits. Le 17 Août 1789.