THOURET (Jacques Guillaume) Projet de l’organisation du pouvoir judiciaire. Proposé à l’Assemblée Nationale, par le Comité de Constitution, dont l’annexe a été ordonnée au Procès-verbal, du 21 décembre 1789. 120€
DROITS DE L'HOMME - MOUNIER (Jean Joseph) Projet des premiers articles de la Constitution, lu dans la Séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier, Membre du Comité chargé du plan de Constitution. 350€
MOUNIER (Jean-Joseph) Rapport du comité chargé du travail sur la Constitution. [Suivi de:]. Projet des premiers articles de la Constitution,lu dans la séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier. 280€
BERGASSE (Nicolas) Rapport du Comité de Constitution, sur l’organisation du pouvoir judiciaire; présenté à l’Assemblée Nationale. 120€
LE CHAPELIER (Isaac René Guy) Rapport du Comité de Constitution, sur la prolongation des Pouvoirs de MM. les Députés ; Présenté à l’Assemblée Nationale par M. Le Chapelier, membre de ce Comité, & imprimé son ordre. 100€
[DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel)] Rapport sur le Décret général relatif aux départemens du Royaume; Fait au nom du Comité de Constitution (…), le 15 Février 1790. 180€
DEMEUNIER (Jean-Nicolas) Rapport sur le plan de la municipalité convenable à la Ville de Paris, fait au nom du Comité de Constitution. [Suivi de: Projet de Réglement pour la municipalité de la ville de Paris, présenté par le Comité de Constitution, & imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale, Page 10-42]. 100€
[PRAULT DE SAINT-MARTIN] - Constitution de 1791 Recueil complet des lois nouvelles décrétées par l’Assemblée Nationale; acceptées ou sanctionnées par le Roi, divisées par ordre de matière. Par M. de St. M. [PRAULT DE SAINT-MARTIN] Première division. 120€
CONSTANT (Benjamin) Réunion des premières éditions de Benjamin Constant collectées et reliées uniformément à l’époque. Contient: 1- Collection complète des ouvrages publiés sur le gouvernement représentatif et la constitution actuelle de la France, formant une espèce de cours de politique constitutionnelle. Paris, Plancher [et Rouen, Béchet aîné], 1818-1820. 4 volumes. 2- Discours à la Chambre des députés. Paris, Dupont, Pinard, 1828. 2 volumes, portrait gravé (t. I) et fac-similé dépliant de lettre (t. II.). 3- Mélanges de littérature et de politique. Paris, Pichon et Didier, 1829. Enrichi d’un portrait dessiné et gravé par Laderer et publié par Pagnerre. 4- De la religion, considérée dans sa source, ses formes et ses développements. Paris, Pichon & Didier, 1830-1831. 5 volumes. 5- Du polythéisme romain considéré dans ses rapports avec la philosophie grecque et la religion chrétienne; ouvrage posthume. Paris, Béchet aîné, 1833. 2 volumes. 6- Journal intime précédé du Cahier rouge et dAdolphe. [Édité par] J. Mistler. Monaco, Éditions du Rocher, (1945). 2.800€
MALAPEYRE (François) Tableau historique des institutions anciennes et du Moyen Age, contenant, pour chaque peuple, l’organisation politique, administrative, judiciaire (…). Suivi d’une biographie, d’une bibliographie et d’un vocabulaire. 40€
[CERUTTI (Joseph-Antoine-Joachim)] Vues générales sur la constitution françoise ou Exposé des Droits de l’Homme dans l’ordre naturel, social & monarchique. 350€
SIEYES (Emmanuel-Joseph) Vues sur les moyens d’exécution dont les représentans de la France pourront disposer en 1789. 350€
SIEYES (Emmanuel-Joseph) Vues sur les moyens d’exécution dont les représentans de la France pourront disposer en 1789. 350€