Droit constitutionnel - Constitutions

Projet de déclaration des Droits de l’Homme en société.

Projet de l’organisation du pouvoir judiciaire. Proposé à l’Assemblée Nationale, par le Comité de Constitution, dont l’annexe a été ordonnée au Procès-verbal, du 21 décembre 1789.

Projet des premiers articles de la Constitution, lu dans la Séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier, Membre du Comité chargé du plan de Constitution.

Rapport du comité chargé du travail sur la Constitution. [Suivi de:]. Projet des premiers articles de la Constitution,lu dans la séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier.

Rapport du Comité de Constitution, sur l’organisation du pouvoir judiciaire; présenté à l’Assemblée Nationale.

Rapport du Comité de Constitution, sur la prolongation des Pouvoirs de MM. les Députés ; Présenté à l’Assemblée Nationale par M. Le Chapelier, membre de ce Comité, & imprimé son ordre.

Rapport sur le Décret général relatif aux départemens du Royaume; Fait au nom du Comité de Constitution (…), le 15 Février 1790.

Rapport sur le plan de la municipalité convenable à la Ville de Paris, fait au nom du Comité de Constitution. [Suivi de: Projet de Réglement pour la municipalité de la ville de Paris, présenté par le Comité de Constitution, & imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale, Page 10-42].

Recueil complet des lois nouvelles décrétées par l’Assemblée Nationale; acceptées ou sanctionnées par le Roi, divisées par ordre de matière. Par M. de St. M. [PRAULT DE SAINT-MARTIN] Première division.

Réunion des premières éditions de Benjamin Constant collectées et reliées uniformément à l’époque. Contient: 1- Collection complète des ouvrages publiés sur le gouvernement représentatif et la constitution actuelle de la France, formant une espèce de cours de politique constitutionnelle. Paris, Plancher [et Rouen, Béchet aîné], 1818-1820. 4 volumes. 2- Discours à la Chambre des députés. Paris, Dupont, Pinard, 1828. 2 volumes, portrait gravé (t. I) et fac-similé dépliant de lettre (t. II.). 3- Mélanges de littérature et de politique. Paris, Pichon et Didier, 1829. Enrichi d’un portrait dessiné et gravé par Laderer et publié par Pagnerre. 4- De la religion, considérée dans sa source, ses formes et ses développements. Paris, Pichon & Didier, 1830-1831. 5 volumes. 5- Du polythéisme romain considéré dans ses rapports avec la philosophie grecque et la religion chrétienne; ouvrage posthume. Paris, Béchet aîné, 1833. 2 volumes. 6- Journal intime précédé du Cahier rouge et d’Adolphe. [Édité par] J. Mistler. Monaco, Éditions du Rocher, (1945).

Tableau historique des institutions anciennes et du Moyen Age, contenant, pour chaque peuple, l’organisation politique, administrative, judiciaire (…). Suivi d’une biographie, d’une bibliographie et d’un vocabulaire.

Vues générales sur la constitution françoise ou Exposé des Droits de l’Homme dans l’ordre naturel, social & monarchique.

Vues sur les moyens d’exécution dont les représentans de la France pourront disposer en 1789.

Vues sur les moyens d’exécution dont les représentans de la France pourront disposer en 1789.