Droit - Justice - Législation

Napoléon au Conseil d’État. Notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume LOCRE, secrétaire général du Conseil d’État.

Nouvel abrégé chronologique de l’Histoire de France contenant les événemens de notre Histoire, depuis Clovis jusqu’à Louis XIV.

Observations sur l’Histoire de la Bastille publiée par M. Linguet. Avec des remarques sur le caractère de l’auteur, suivies de quelques notes sur sa manière d’écrire l’histoire politique, civile et littéraire.

Oeuvres choisies. Précédées d’une notice sur sa vie.

Oeuvres de M. Billault, précédées d’une notice biographique.

OEuvres diverses.

Oeuvres du comte P. L. Roederer Pair de France, Membre de l’Institut etc. etc. etc. publiées par son fils le baron A. M. Roederer, ancien pair de France, tant sur les manuscrits inédits de l’auteur que sur les éditions partielles de ceux de ses ouvrages qui ont déjà été publiés avec les corrections et les changements qu’il y a faits postérieurement.

Oeuvres posthumes de Montesquieu, pour servir de supplément aux différentes éditions in-12 qui ont paru jusqu’à présent.

Ordonnances de Louis XV. Roy de France et de Navarre, concernant les Donations & les Testamens. (Avec COMMENTAIRES MANUSCRITS DE l’EPOQUE).

Origines du Droit français cherchées dans les symboles et formules du Droit universel.

Petit manuel du Conseil de l’Europe.

Plaidoyé de Me. Pierre de La Marteliere, advocat en la Cour, fait en Parlement, assisté de Mes. Antoine Loisel, Denis Boutillier, Omer Tallon anciens advocats, les Grand Chambre, Tournelle, & de l’Edict assemblees les dixseptiesme & dixneufiesme decembre, mil six cens unze. Pour le recteur et Université de Paris, deffendeurs & opposans. Contre les Jesuites demandeurs, & requerans l’entherinement des lettres patentes par eux obtenuës, afin de pouvoir lire & enseigner en ladite Université.

Plan de législation criminelle. Ouvrage dans lequel on traite des délits et des peines, de la force des preuves et des présomptions, et de la manière d’acquérir ces preuves et ces présomptions durant l’instruction de la procédure, de manière à ne blesser ni la justice, ni la liberté, et à concilier la douceur avec la certitude des châtiments, et l’humanité avec la sûreté de la société civile (…).

Précis des travaux de l’Institut de jurisprudence et d’économie politique.

Premier et second livre des Dignitez, magistrats & offices du Royaume de France. Ausquels est de nouveau adjousté le tiers livre de ceste matière, outre la reveue & augmentation d’iceux.

Principes de droit commercial. Tome VI.