Droit - Justice - Législation

Della Scienza chiamata Cavalleresca libri tre (…). In questa quarta edizione vi sono inserte le aggiunte del Signor Conte Giovanni Bellincini Modonese.

Des causes d’erreurs dans les expertises relatives aux attentats à la pudeur.

Des Droits des communes sur les biens communaux, ou Examen historique et critique des démembremens des usages communaux, opérés autrefois sous les noms de Réserves et de Triages, et aujourd’hui sous celui de Cantonnement. (ENVOI DE L’AUTEUR)

Des Hommes tels qu’ils sont et doivent être. Ouvrage de sentiment.

Des Hommes tels qu’ils sont et doivent être. Ouvrage de sentiment.

Des moyens propres à généraliser en France le Système pénitentiaire, en l’appliquant à tous les lieux de répression du royaume, à tous les individus qui, à quelque titre que ce soit, sont mis sous la main de la justice, et en plaçant les libérés sous la protection organisée de la bienfaisance publique.

Des principes des négociations, pour servir d’introduction au droit public de l’Europe, fondé sur les traités. Nouvelle édition, revue & corrigée.

Des Proscriptions.

Des proxénies grecques et de leur analogie avec les institutions consulaires modernes.

Discours de Monseigneur de Chancelier, à Messieurs de la Chambre de Justice, en leur annonçant la suppression de cette Chambre. Du 22 mars 1717.

Discours prononcé à la troisième séance du conseil de perfectionnement de l’Ecole spéciale de Commerce et d’Industrie sous la présidence de M. le Comte Chaptal […], le 13 juillet 1827. [Sur l’utilité de l’étude du Droit Commercial].

Droit des Gens Napoléonien (1800-1807) d’après la correspondance.

Droit des gens. La nationalité au point de vue des rapports internationaux.

Droit public. Répétitions écrites d’histoire du droit public, rédigées d’après le cours et avec l’autorisation de M. Grandclaude.

Droits et obligations des entrepreneurs de travaux. Étude de doctrine et de jurisprudence sur les relations des entrepreneurs avec les propriétaires, architectes, sous-traitants, ouvriers, voisins, etc.

Du divorce, considéré au XIXe siècle relativement à l’Etat domestique et à l’Etat public de société.