Droit - Justice - Législation

Etude sur le droit de propriété littéraire en Allemagne

Etude sur les origines et les caractères de l’autorisation maritale dans l’histoire du droit français.

Etudes biographiques pour servir à l’histoire de l’ancienne magistrature française. Guillaume Du Vair – Antoine Le Maistre. (ENVOI DE l’AUTEUR – RELIURE CARAYON).

Examen de la procédure criminelle instruite à Saint-Leu, à Pontoise, et devant la Cour royale de Paris, sur les causes et les circonstances de la mort de S.A.R. le duc de Bourbon, prince de Condé.

Fragments d’un ouvrage abandonné sur la possibilité d’une constitution républicaine dans un grand pays.

Histoire de la législation des travaux publics.

Histoire de la réserve héréditaire et de son influence morale et économique.

Histoire du droit de guerre et de paix de 1789 à 1815.

Histoire du Parlement de Paris. par Mr. l’Abbé Big…

Institutiones D. Justiniani SS. Princ. Typis variae; rubis nucleum exhibentibus (…).

Instruction générale sur les frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de simple police.

Instructions faciles sur les conventions ou Notions simples sur les divers engagements qu’on peut prendre dans la société & leurs suites. Ouvrage utile aux gens d’affaires, bourgeois, négociants, & à tous chefs de famille. Et aux jeunes gens qui se destinent au Palais. (EXEMPLAIRE DE PRESENT).

International law and related subjects from the point of view of the American continent : a Report on lectures delivered in the Universities of the United States, 1916-1918, under the auspices of the Carnegie Endowment for International Peace, including à Comparative Study of the University of Latin America and the United States.

Jean Bodin, sa place parmi les fondateurs du droit international.

Justinus cum notis selectissimis variorum : Berneggeri, Bongarsy, Vossy, Thysy, etc. Editio accuratissima, accurante S. D. M. C. [Cornelio Schrevelio, doctore medico].

L. Fenestella, De Magistratibus sacerdotiisque Romanorum. Pomponius Laetus itidem de Magistratibus & Sacerdotiis, & praeterea de diversis legibus Romanorum.