Droit - Justice - Législation

La pratique suisse en matière de droit international public 1957.

La preuve en matière de testaments olographes.

La propriété. Evaluation de la fortune privée. Enquête sur la propriété non bâtie et bâtie. Enquête agricole. Préface de M. Alfred de Foville.

La protection du titre.

La science de la Législation (…). Ouvrage traduit de l’Italien, d’après l’édition de Naples, de 1784.

La Sécurité collective, d’après les travaux des VIIe et VIIIe Conférences des Hautes études internationales, Paris 1934 – Londres 1935. Publié sous la direction de Maurice Bourquin.

Le chômage et la profession. Contribution à l’étude statistique du chômage et de son coefficient professionnel.

Le Code de l’éternelle mineure (philosophie du droit féminin). Précédé d’une étude sur la situation juridique et sociale de la femme à travers les âges. (EXEMPLAIRE AVEC ENVOI AUTOGRAPHE).

Le droit civil français, suivant l’ordre du code. Ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique; par C.-B.M. Toullier. Continuation par M. J.-B. Duvergier (…), Sur les notes de feu Carré de Rennes.

Le droit de grève. Leçons professées à l’Ecole des Hautes Études Sociales.

Le procès des Saint-Simoniens. Discours prononcés à l’ouverture de la conférence des avocats le 1er décembre 1906.

Le protectorat international et la succession aux traités.

Le risque social. Critique de l’oeuvre de la jurisprudence concernant la Responsabilité civile délictuelle et quasi-délictuelle. Rôle de l’assurance.

Législation des mines française et étrangère. I & II: Législation française. III- Législation étrangère.

Législation et activités sociales en Suède. Deuxième édition française.

Législation primitive considérée dans les derniers temps par les seules lumières de la raison, suivie de plusieurs Traités et Discours politiques.