Droits de l'Homme

Projet de Déclaration des Droits de l’homme et des citoyens.

Projet des premiers articles de la Constitution, lu dans la Séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier, Membre du Comité chargé du plan de Constitution.

Rapport du comité chargé du travail sur la Constitution. [Suivi de:]. Projet des premiers articles de la Constitution,lu dans la séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier.

Recueil complet des lois nouvelles décrétées par l’Assemblée Nationale; acceptées ou sanctionnées par le Roi, divisées par ordre de matière. Par M. de St. M. [PRAULT DE SAINT-MARTIN] Première division.

Réflexions de M. le Mis. de Condorcet sur l’usufruit des bénéficiers.

Vues générales sur la constitution françoise ou Exposé des Droits de l’Homme dans l’ordre naturel, social & monarchique.