Finances publiques - Fiscalite - Monnaie

Rapport fait au Comité des Droits Féodaux, le 4 septembre 1789, sur l’objet & l’ordre du travail dont il est chargé.

Rapport fait au nom du Comité de l’imposition concernant le revenu public provenant de la vente exclusive du Tabac.

Rapport fait au nom du Comité des Finances, sur les moyens de remplacer la Gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l’année 1790.

Rapport sur la Caisse d’Escompte, fait à l’Assemblée nationale, le 4 décembre par ses commissaires, et imprimé sous ses ordres.

Rapport sur la caisse d’escompte, fait au nom du Comité des finances.

Rapport sur les articles généraux relatifs à l’organisation des corps de Finance (…).

Rapport sur les exceptions relatives à l’exécution du tarif des droits de traites, décrété par l’Assemblée nationale, présenté au nom du comité d’Agriculture et du Commerce.

Rapport sur les taxes, vulgairement nommées droits à l’entrée des productions & des marchandises dans les villes. Fait au nom du Comité de l’imposition.

Rapports adressés aux Pères Suprêmes sur la situation et les travaux de la Famille.

Recherches et considérations nouvelles sur les Finances ou Mémoire sur leur situation actuelle; Cause du déficit; Moyens de l’anéantir en pourvoyant aux dépenses de l’Etat, sans accroissement d’Impôts, en délivrant la Nation de ceux qui sont les plus onéreux, tels que les Gabelles, les Traites, Douanes intérieures du Royaume, & autres.

Récit Fait au Parlement de Paris, les Pairs y séants, le 29 avril 1788; Au sujet des vérifications Ministérielles, entreprises pour accroître la masse des Vingtièmes.

Réflexions sur les immunités ecclésiastiques considérées dans leurs rapports avec les maximes du droit public & l’intérêt national.

Répartition de la fortune privée en France par département et nature des biens au cours de la première moitié du XXe siècle. Préface de F. Trévoux.

Réponse à quelques objections relatives à la Caisse d’Escompte.

Second rapport fait au nom du Comité de l’imposition sur la contribution mobiliaire.

Second rapport sur l’affaire du Clermontois, fait au nom des Comités Diplomatique et des Domaines.