Finances publiques - Fiscalite - Monnaie

Décret relatif aux différens employés supprimés ; précédé du rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités réunis des Finances, des Pensions, des Domaines, des Impositions, d’Agriculture & de Commerce, par Jul.-Fran. Palasne-Champeaux, député du département des Côtes-du-Nord. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale.

Décrets de la Convention nationale, des 23e & 29e jours de Nivôse, an 2 de la République française, une et indivisible, qui mettent les biens des ci-devant Fermiers généraux sous la main de la Nation.

Défense de l’Or.

Dernières réflexions sur le projet d’emprunt.

Des banques en France. Nécessité d’une enquête avant de renouveler le privilège de la Banque de France.

Des Finances de la République Française en l’an IX.

Des véritables intérêts de la Patrie.

Discours de Monseigneur de Chancelier, à Messieurs de la Chambre de Justice, en leur annonçant la suppression de cette Chambre. Du 22 mars 1717.

Discours prononcé à l’Assemblée générale des Actionnaires de la Caisse d’Escompte, le 17 Novembre 1789.

Discours prononcé à l’Assemblée nationale sur les Banques en général, sur la Caisse d’Escompte en particulier, et sur le Projet du Premier Ministre des Finances, relativement à cette dernière.

Discours prononcé au Corps législatif le 30 mai 1868 sur le système économique de la France.

Discours prononcé dans la séance du 27 août 1790 au matin, par M. Mirabeau l’aîné [sur la liquidation de la dette de l’État & l’émission des assignats-monnaie].

Discours prononcé dans la séance du vendredi 20 novembre [1789], sur le projet de Banque nationale, présenté par le premier Ministre des Finances.

Discours prononcé par M. Necker, Premier Ministre des Finances, à l’Assemblée Nationale, le 24 Septembre 1789.

Discours sur le systême général et particulier des contributions.

Discours sur les assignats.