Finances publiques - Fiscalite - Monnaie

Motion de M. Rabaud [sic] de Saint-Etienne, au sujet du Mémoire du premier ministre des Finances, & de l’Adresse de la Commune de Paris.

Observations de M. Desrousseaux, au moment de la discussion de l’article 25 concernant la taxe du Sel, et de l’article 34, relatif aux attributions à accorder au Gouvernement, suivant le Projet de Loi sur les Douanes. Chambre des Députés. Séances des 25 et 26 novembre 1814 – Chambre des Députés.

Observations modestes d’un citoyen, Sur les opérations de Finances de M. Necker, et sur son compte rendu.

Observations présentées au nom des maîtres de forges du royaume, sur le projet de loi proposé à la Chambre de MM. les Députés des Départements, le 20 août 1814, concernant les nouveaux droits à imposer sur les fers et Aciers étrangers.

Opinion de M. de Mirabeau l’aîné, sur les retours de l’Inde.

Opinion de M. de Montesquiou sur l’organisation du Trésor public. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale, le 10 mars 1791.

Opinion de M. l’évêque d’Autun [Talleyrand], Sur la proposition de faire deux milliards d’Assignats forcés.

Opinion de M. l’Évêque d’Autun sur les Banques & sur le rétablissement de l’ordre dans les Finances, prononcée à l’Assemblée Nationale le Vendredi 4 Décembre 1789.

Opinion de M. Rey, député de Béziers, sur le mode d’impôt, prononcée dans la séance du matin, 23 septembre.

Opinion de Maillart-Jubainville sur la responsabilité des commissaires de la trésorerie dans l’affaire de la Compagnie Dijon (…). Séance du 24 thermidor an V. [12.08.1797]. Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents.

Opinion sur le rapport du Comité des Finances, du 18 décembre 1789 au sujet de la Caisse d’Escompte ; et Motion sur l’aliénation de quelques portions de possessions, dites ecclésiastiques, et sur l’administration de toutes.

Plan de M. le vicomte de Macaye, pour l’Etablissement d’une Banque Nationale. Imprimé par ordre de l’Assemblée.

Plan de Travail. Présenté à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité des Finances.

Politique et théories monétaires anglaise d’après-guerre.

Politique financière. La conversion et l’amortissement.

Politique industrielle et commerciale. Budget des réformes.