Finances publiques - Fiscalite - Monnaie

Précis d’économie monétaire.

Précis d’un projet d’établissement du cadastre dans le Royaume. Par M. D. T. D. V. [i.e. Du Tillet du Villars].

Précis des diverses manières de spéculer sur les fonds publics, en usage à la Bourse de Paris.

Premier rapport fait au nom du Comité de l’imposition, le 18 Août 1790 (…). Ordre de travail.

Première introduction à la Philosophie Economique; ou Analyse des Etats policés. Par un disciple de l’Ami des Hommes [i.e. Nicolas Baudeau]. (BEL EXEMPLAIRE).

Prix des Monoyes de France et des matieres d’Or et d’Argent depuis la déclaration du 31 Mars 1640 .[i.e. Prix des Monnaies de France…].

Problèmes d’économie internationale.

Projet d’arrêté Qui sera discuté dans l’Assemblée Nationale demain 6 Août 1789.

Projet de discours de la Couronne pour l’année 1831 [Par M. Chevalier] – Moyens de supprimer immédiatement tous les impôts des boissons, du sel, et la loterie. Examen pratique de l’amortissement [Emile Pereire] – La Vendée [M. Chevalier].

Projets de décrets sur les Milices auxiliaires & les Travaux publics, avec des Observations sur la police générale du Royaume, sur un Plan d’Impôt territorial, la Capitation, le Timbre & une Banque de Secours national (…).

Protestation de Gislain, payeur principal des dépenses diverses de la Trésorerie nationale ; suivie du Rapport fait à la société populaire de la section de la Montagne de Paris, le 19 ventôse an II de la République française (…) par quatre commissaires qu’elle a nommés dans l’affaire de Gislain et des commissaires de la Trésorerie nationale.

Rapport de MM. J. Godard et L. Robin, commissaires civils, envoyés par le Roi, dans le Département du Lot.

Rapport des Commissaires Réviseurs des trois Compagnies de Finances, Aux Représentans du peuple, chargés de surveiller leurs travaux, & lû aux Comités des Finances & de Comptabilité. [16 Floréal an II, 5 mai 1794].

Rapport du Comité des Finances sur le compte de la Caisse d’Escompte avec le Trésor Public.

Rapport et décret concernant la Caisse d’Escompte.

Rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités d’Agriculture, du Commerce, & des Contributions publiques. Sur la réforme du Tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume.