Proces politiques

Procès à l’histoire. Tribune du jeudi 12 avril 1832.

Procès criminel de Iehan de Poytiers [Jehan de Poitiers], seigneur de Saint-Vallier, publié d’après les manuscrits originaux de la bibliothèque impériale, avec une introduction et des notes.

Procès de la conspiration du 19 août 1820. Audience du 9 mai. Cour des Pairs.

Procès de la Tribune ou 20.000 F d’amende. 81me et 82me saisies de la Tribune.

Procès des derniers ministres de Charles X, depuis leur mise en accusation jusqu’au jugement rendu par la Cour des Pairs.

Procès des lettres. Cours d’assises de la Seine du 24 avril 1841.

Procès du prince Pierre-Napoléon Bonaparte devant la Haute Cour de justice séant à Tours [Mars 1870]. Seul compte rendu complet sténographié par M.G. Lemarchand.

Procès et prison. Impressions de Sainte-Pélagie.

Procès instruit par le Tribunal Criminel du Département de la Seine contre Demerville, Ceracchi, Arena et autres, prévenus de conspiration contre la personne du premier Consul Bonaparte. Recueilli par des sténographes.

Recueil des interrogatoires subis par le général Moreau, des interrogatoires de quelques-uns de ses co-accusés, des procès-verbaux de confrontation, et autres pièces produites au soutien de l’accusation dirigée contre ce Général.

Réponse à un fragment du discours qu’a prononcé, le 7 décembre, à la chambre des députés, M. le comte Decaze, ministre de la Police Générale, par M. Robert, ancien avocat au parlement de Normandie, détenu à la Force, par ordre du ministre, en vertu (dit-on) de la loi du 29 octobre 1815; avec des observations sur le projet de loi tendant au renouvellement de la première.

Troisième procès de l’Association Internationale des Travailleurs à Paris.