Restauration

Nouvelles observations pour le baron Canuel, lieutenant-général des armées du roi, inspecteur général d’infanterie.

Observation générales sur le gouvernement actuel; Et sur la proclamation de Napoléon au peuple français, du 1er Mars 1815. De la convocation des collèges électoraux en champ de Mai. Extrait du Censeur, publié en vertu de la liberté de la presse, et saisi le 20 avril 1815. [Titre courant]

Observations critiques sur le Champ-de-Mai.

Oeuvres de M. Ballanche de l’Académie de Lyon. [Tome I : Antigone. L’homme sans nom. Élégie. Fragments. Tome II : Essai sur les Institutions sociales. Le vieillard et le jeune homme. Tome III: Essai de Palingénésie sociale. Prolégomènes. Tome IV : Essai de Palingénésie sociale. Orphée].

Oeuvres de M. Ballanche, de l’Académie de Lyon.

Oeuvres diverses (…), précédées d’une notice sur sa vie et suivies de quelques lettres inédites sur l’Angleterre.

Oeuvres du comte P. L. Roederer Pair de France, Membre de l’Institut etc. etc. etc. publiées par son fils le baron A. M. Roederer, ancien pair de France, tant sur les manuscrits inédits de l’auteur que sur les éditions partielles de ceux de ses ouvrages qui ont déjà été publiés avec les corrections et les changements qu’il y a faits postérieurement.

Paul Louis Courier et la Restauration.

Précis historique des différentes missions dans lesquelles M. Louis Fauche-Borel a été employé pour la cause de la monarchie, suivi de pièces justificatives.

Procès de la conspiration du 19 août 1820. Audience du 9 mai. Cour des Pairs.

Projet de Loi sur la Liste civile et la dotation de la Couronne, adopté par la Chambre des Députés le 28 octobre 1814 ; Présenté à la Chambre des Pairs le 3 novembre. Discours de ce ministre, contenant l’exposé des motifs du projet de loi.

Projet de loi sur la remise des biens non vendus des émigrés, adopté par la Chambre des Députés le 4 novembre 1814 ; Présenté à la Chambre des Pairs le 8 du même mois. Discours du Ministre, contenant les motifs du Projet de Loi.

Proverbes dramatiques.

Quelques observations sur la lettre de Fouché au duc de Wellington; Suivies du texte de cette Lettre et de quelques notes explicatives.

Questions sur la législation actuelle de la presse en France et sur la doctrine du ministère public, relativement à la saisie des écrits, et à la responsabilité des auteurs et imprimeurs.

Rapport au nom de la Commission spéciale chargée de l’examen des délibérations de la Chambre des Députés, en date des 19 septembre et 11 octobre 1814, relatives aux amendements proposés par la Chambre des Pairs, sur la Résolution du 27 août, concernant la Liste civile et la dotation de la Couronne. Chambre des Pairs de France. Séance du mardi 18 octobre 1814.