Restauration

Quelques observations sur la lettre de Fouché au duc de Wellington; Suivies du texte de cette Lettre et de quelques notes explicatives.

Questions sur la législation actuelle de la presse en France et sur la doctrine du ministère public, relativement à la saisie des écrits, et à la responsabilité des auteurs et imprimeurs.

Rapport au nom de la Commission spéciale chargée de l’examen des délibérations de la Chambre des Députés, en date des 19 septembre et 11 octobre 1814, relatives aux amendements proposés par la Chambre des Pairs, sur la Résolution du 27 août, concernant la Liste civile et la dotation de la Couronne. Chambre des Pairs de France. Séance du mardi 18 octobre 1814.

Rapport présenté au Roi, le 15 Aout 1815, attribué à M. le Duc d’Otrante, réfuté par M. Guéau de reverseaux de Rouvray.

Recherches philosophiques sur les premiers objets des connaissances morales.

Recherches philosophiques sur les premiers objets des connaissances morales. (RELIURE AUX ARMES DU ROI LOUIS-PHILIPPE)

Règlemens de la Société de Charité Maternelle.

Renouvellement des Bureaux, conformément à l’article LX du Règlement. Organisation de ces mêmes Bureaux, conformément aux articles LVIII et LIX. Nomination du Comité des Pétitions, conformément à l’article LXIII. Chambre des Pairs de France. Séance du jeudi 3 novembre 1814.

Réponse à un fragment du discours qu’a prononcé, le 7 décembre, à la chambre des députés, M. le comte Decaze, ministre de la Police Générale, par M. Robert, ancien avocat au parlement de Normandie, détenu à la Force, par ordre du ministre, en vertu (dit-on) de la loi du 29 octobre 1815; avec des observations sur le projet de loi tendant au renouvellement de la première.

Révélations sur la fin du ministère de M. le Cte de Villèle, ou Détails d’une négociation pour former, au nom du roi, un ministère constitutionnel. Ouvrage contenant les entretiens du négociateur avec l’ex-président du conseil, MM. Laffitte, Casimir-Périer, Royer-Collard, etc. et appuyé de notes et pièces justificatives.

Royauté ou Empire. La France en 1814, d’après les rapports inédits du comte Anglès.

Saggio Politico sulle Rivoluzioni Dedicato a Sua Maestà Ferdinando I Re del Regno delle Due Sicilie dal cavaliere gerosolimitano Giuseppe Francioni Vespoli. [Copia singola])

Seconde lettre à Monseigneur l’Archevêque de Paris.

Souvenirs du chancelier Pasquier. 1767-1815. Introduction et notes de Robert Lacour-Gayet. (Exemplaire sur grand papier).

Trois mois de Napoléon ou Relation des événemens politiques et militaires qui ont amené la belle journée du 8 juillet 1815; examen de la conduite de al chambre des représentant, etc.

Un géant de l’action. Le général Fabvier.