SAINT-DOMINGUE Lettre des députés de la province du Nord de Saint-Domingue, à Messieurs les citoyens des districts de Port-au-Prince. Séance du 13 octobre 1790. 120€
SAINT-DOMINGUE- PONCIGNON, COUGNACQ-MION (Charles-François) Lettre des membres de l’Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, à l’Assemblée Nationale. 100€
LOUIS XVI Lettre du Roi pour la convocation des Etats-Généraux, à Versailles, le 27 Avril 1789. Du 7 avril 1789. De par le Roi Dauphin. 180€
[MERE DUCHENE] Lettres bougrement patriotiques de la mère Duchêne suivi du Journal des Femmes. Février-Avril 1791. Préface et notes de Ouzi Elyada. 30€
[DUVIGNEAU (Pierre-Hyacinthe)] Lettres d’un habitant de la Guienne, sur les administrations ou Assemblées Provinciales. [i.e. Lettres d’un habitant de la Guyenne]. 150€
LOUIS XVI - REVOLUTION FRANCAISE - PARIS Lettres patentes du Roi, sur le décret de l’Assemblée nationale, concernant la municipalité de Paris. Du 27 juin 1790. 150€
REVOLUTION FRANCAISE - DIVISION EN DEPARTEMENTS Lettres-patentes du Roi, sur les Décrets de l’Assemblée Nationale, des 15 Janvier, 16 et 26 Février 1790, qui ordonnent la Division de la France en quatre-vingt-trois Départements. Données à Paris, le 4 mars 1790. 350€
MARIE-ANTOINETTE - [MARECHAL (Sylvain)] Liste civile, Suivie des noms et qualités de ceux qui la composent, et la punition dûe à leurs crimes. Récompense honnête aux citoyens qui rapporteront des têtes connues de plusieurs qui sont émigrés. Et la liste des affidés de la ci-devant reine. 400€
REVOLUTION FRANCAISE - Liste des aristocrates conjurés [LAVOISIER] Liste des Aristocrates conjurés, désarmés chez le Roi, par la Garde-Nationale. 350€
REVOLUTION FRANCAISE - VILLE DE LYON - TISSET (François-Barnabé) Liste des contre-révolutionnaires & révoltés de la ci-devant ville de Lyon, condamnés à être fusilés & guillotinés [sic] par jugement de la commission militaire, établie en cette commune, par décret de la Convention nationale, depuis le 12 octobre jusqu’au 2 nivôse de la courante année. Rédigée & présentée aux amis de la révolution, par le citoyen Tisset, (…). [Première partie, seule parue]. 750€
REVOLUTION FRANCAISE - LISTE DES CONDAMNES A MORT Liste générale et très-exacte de tous ceux qui ont été condamnés à mort par le Tribunal Révolutionnaire établi à Paris depuis le commencement de la révolution jusqu’à la suppression du tribunal, contenant leurs noms, prénoms, âges, qualités et demeures, lieux de leurs naissances et de leurs départemens. [puis: Par le second Tribunal établi à Paris par la loi du 10 mars 1793, pour juger tous les ennemis de la Patrie.] 850€
Commerce des colonies - 1791 Loi relative au commerce au-delà du Cap de Bonne-Espérance & aux Colonies françoises. Donnée à Paris, le 6 juillet 1791. 80€
COLONISATION - CAYENNE ET GUYANE - 1792 Loi relative aux Colonies, & particulièrement à celles de lîle Cayenne & de la Guyane françoise. 120€
REVOLUTION FRANCAISE - POIDS ET MESURES Loi relative aux poids et mesures. Du 18 Germinal, an 3e de la République française, une et indivisible. [Linstitution du système métrique décimal]. 400€