Revolution Francaise

Plan de législation criminelle. Ouvrage dans lequel on traite des délits et des peines, de la force des preuves et des présomptions, et de la manière d’acquérir ces preuves et ces présomptions durant l’instruction de la procédure, de manière à ne blesser ni la justice, ni la liberté, et à concilier la douceur avec la certitude des châtiments, et l’humanité avec la sûreté de la société civile (…).

Plan de M. le vicomte de Macaye, pour l’Etablissement d’une Banque Nationale. Imprimé par ordre de l’Assemblée.

Plan de Travail. Présenté à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité des Finances.

Politique libérale ou Fragments pour servir à la défense de la Révolution Française.

Praxile.

Précis historique de la Révolution française : Assemblée Législative.

Précis historique de la Révolution française: Convention nationale.

Précis historique des différentes missions dans lesquelles M. Louis Fauche-Borel a été employé pour la cause de la monarchie, suivi de pièces justificatives.

Préliminaire de la Constitution. Reconnaissance et Exposition raisonnée des Droits de l’Homme & du Citoyen.

Premier rapport fait au nom du Comité de l’imposition, le 18 Août 1790 (…). Ordre de travail.

Principes du Droit naturel. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée de la Déclaration des Droits de l’Homme.

Principes et plan sur l’établissement de l’ordre judiciaire.

Procès verbal de la Première séance du Jury des Arts, Nommé par la Convention nationale, et assemblé dans une salle du Muséum, en vertu des décrets des 9 et 25 jours de brumaire, an II de la République française une et indivisible, pour juger les ouvrages de peinture, sculpture et architecture mis au concours pour obtenir le prix.

Procès-verbal de l’Assemblée de la Noblesse des Bailliages d’Amiens et de Ham, Tenue à Amiens, conformément aux Ordres du Roi.

Proclamation du Roi, sur le Décret de l’Assemblée Nationale, du 8 mai 1790, concernant les Poids & Mesures. Du 22 août 1790.

Proclamation du Roi, sur un décret de l’Assemblée nationale, pour la constitution des Municipalités.