Revolution Francaise

Principes du Droit naturel. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée de la Déclaration des Droits de l’Homme.

Principes et plan sur l’établissement de l’ordre judiciaire.

Procès verbal de la Première séance du Jury des Arts, Nommé par la Convention nationale, et assemblé dans une salle du Muséum, en vertu des décrets des 9 et 25 jours de brumaire, an II de la République française une et indivisible, pour juger les ouvrages de peinture, sculpture et architecture mis au concours pour obtenir le prix.

Procès-verbal de l’Assemblée de la Noblesse des Bailliages d’Amiens et de Ham, Tenue à Amiens, conformément aux Ordres du Roi.

Proclamation du Roi, sur le Décret de l’Assemblée Nationale, du 8 mai 1790, concernant les Poids & Mesures. Du 22 août 1790.

Proclamation du Roi, sur un décret de l’Assemblée nationale, pour la constitution des Municipalités.

Profession de foi, de Marat, l’Ami du peuple, député à la Convention, Adressée au peuple Français en général, & à ses Commettans en particulier. Du samedi 30 mars 1793.

Projet d’adresse à l’Assemblée nationale sur le duel. Imprimé par ordre de la Société des amis de la Constitution, séante à Paris, pour être envoyé à toutes les sociétés qui lui sont affiliées (CONTRE LE DUEL).

Projet d’arrêté Qui sera discuté dans l’Assemblée Nationale demain 6 Août 1789.

Projet de Constitution.

Projet de déclaration des Droits de l’Homme en société.

Projet de l’organisation du pouvoir judiciaire. Proposé à l’Assemblée Nationale, par le Comité de Constitution, dont l’annexe a été ordonnée au Procès-verbal, du 21 décembre 1789.

Projet de loi sur la remise des biens non vendus des émigrés, adopté par la Chambre des Députés le 4 novembre 1814 ; Présenté à la Chambre des Pairs le 8 du même mois. Discours du Ministre, contenant les motifs du Projet de Loi.

Projet des premiers articles de la Constitution, lu dans la Séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier, Membre du Comité chargé du plan de Constitution.

Projets de décrets sur les Milices auxiliaires & les Travaux publics, avec des Observations sur la police générale du Royaume, sur un Plan d’Impôt territorial, la Capitation, le Timbre & une Banque de Secours national (…).

Protestation de Gislain, payeur principal des dépenses diverses de la Trésorerie nationale ; suivie du Rapport fait à la société populaire de la section de la Montagne de Paris, le 19 ventôse an II de la République française (…) par quatre commissaires qu’elle a nommés dans l’affaire de Gislain et des commissaires de la Trésorerie nationale.