Revolution Francaise

Premier rapport fait au nom du Comité de l’imposition, le 18 Août 1790 (…). Ordre de travail.

Principes du Droit naturel. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée de la Déclaration des Droits de l’Homme.

Principes et plan sur l’établissement de l’ordre judiciaire.

Procès verbal de la Première séance du Jury des Arts, Nommé par la Convention nationale, et assemblé dans une salle du Muséum, en vertu des décrets des 9 et 25 jours de brumaire, an II de la République française une et indivisible, pour juger les ouvrages de peinture, sculpture et architecture mis au concours pour obtenir le prix.

Procès-verbal de l’Assemblée de la Noblesse des Bailliages d’Amiens et de Ham, Tenue à Amiens, conformément aux Ordres du Roi.

Proclamation du Roi, sur le Décret de l’Assemblée Nationale, du 8 mai 1790, concernant les Poids & Mesures. Du 22 août 1790.

Proclamation du Roi, sur un décret de l’Assemblée nationale, pour la constitution des Municipalités.

Profession de foi, de Marat, l’Ami du peuple, député à la Convention, Adressée au peuple Français en général, & à ses Commettans en particulier. Du samedi 30 mars 1793.

Projet d’adresse à l’Assemblée nationale sur le duel. Imprimé par ordre de la Société des amis de la Constitution, séante à Paris, pour être envoyé à toutes les sociétés qui lui sont affiliées (CONTRE LE DUEL).

Projet d’arrêté Qui sera discuté dans l’Assemblée Nationale demain 6 Août 1789.

Projet de Constitution.

Projet de Déclaration de Droits.

Projet de déclaration des Droits de l’Homme en société, présenté par Messieurs du Comité chargé de l’examen des Déclarations de Droits. Le 17 Août 1789.

Projet de déclaration des Droits de l’Homme en société.

Projet de Déclaration des Droits de l’homme et des citoyens.

Projet de l’organisation du pouvoir judiciaire. Proposé à l’Assemblée Nationale, par le Comité de Constitution, dont l’annexe a été ordonnée au Procès-verbal, du 21 décembre 1789.