Revolution Francaise

Proclamation du Roi, sur un décret de l’Assemblée nationale, pour la constitution des Municipalités.

Profession de foi, de Marat, l’Ami du peuple, député à la Convention, Adressée au peuple Français en général, & à ses Commettans en particulier. Du samedi 30 mars 1793.

Projet d’adresse à l’Assemblée nationale sur le duel. Imprimé par ordre de la Société des amis de la Constitution, séante à Paris, pour être envoyé à toutes les sociétés qui lui sont affiliées (CONTRE LE DUEL).

Projet d’arrêté Qui sera discuté dans l’Assemblée Nationale demain 6 Août 1789.

Projet de Constitution.

Projet de Déclaration de Droits.

Projet de déclaration des Droits de l’Homme en société, présenté par Messieurs du Comité chargé de l’examen des Déclarations de Droits. Le 17 Août 1789.

Projet de déclaration des Droits de l’Homme en société.

Projet de Déclaration des Droits de l’homme et des citoyens.

Projet de l’organisation du pouvoir judiciaire. Proposé à l’Assemblée Nationale, par le Comité de Constitution, dont l’annexe a été ordonnée au Procès-verbal, du 21 décembre 1789.

Projet de loi contre les Délits qui peuvent se commettre par la voie de l’impression et par la publication des Écrits et des Gravures, etc. Présenté à l’Assemblée Nationale, le 20 janvier 1790.

Projet de loi sur la remise des biens non vendus des émigrés, adopté par la Chambre des Députés le 4 novembre 1814 ; Présenté à la Chambre des Pairs le 8 du même mois. Discours du Ministre, contenant les motifs du Projet de Loi.

Projet des premiers articles de la Constitution, lu dans la Séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier, Membre du Comité chargé du plan de Constitution.

Projets de décrets sur les Milices auxiliaires & les Travaux publics, avec des Observations sur la police générale du Royaume, sur un Plan d’Impôt territorial, la Capitation, le Timbre & une Banque de Secours national (…).

Protestation de Gislain, payeur principal des dépenses diverses de la Trésorerie nationale ; suivie du Rapport fait à la société populaire de la section de la Montagne de Paris, le 19 ventôse an II de la République française (…) par quatre commissaires qu’elle a nommés dans l’affaire de Gislain et des commissaires de la Trésorerie nationale.

Protestations du Conseil souverain de Roussillon, du 16 juin 1788.