Revolution Francaise

Rapport fait à l’Assemblée nationale au nom du Comité d’Agriculture et de Commerce, dans la séance du jeudi au soir 30 décembre 1790, Sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & inventions en tout genre d’industrie.

Rapport fait a l’Assemblée nationale au nom du Comité diplomatique, dans la séance du 25 août 1790, sur l’affaire d’Espagne.

Rapport fait à l’Assemblée Nationale par M. de Boufflers, au nom du Comité d’Agriculture et de Commerce, dans la séance du Vendredi soir 9 septembre 1791. Sur l’application des récompenses nationales aux inventions et découvertes en tous genres d’industrie.

Rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités d’Agriculture, du Commerce, & des Contributions publiques. Sur la réforme du Tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume.

Rapport fait à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité d’Agriculture et de Commerce sur le privilège des Indes. Le 18 mars 1790.

Rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom du Comité de Féodalité, concernant la Chasse et la Pêche. Du 20 avril 1790.

Rapport fait à l’Assemblée Nationale, le 8 mars 1790, au nom du Comité des Colonies.

Rapport fait à la commission des arts, sur le perfectionnement des cartes géographiques. Imprimé par ordre du comité d’instruction publique [20 messidor an II].

Rapport fait à la Convention au nom du comité d’instruction publique, par Mathieu (…) le 28 frimaire l’an II [sur la suppression de la Commission des monuments et son remplacement par la Commission temporaire des arts].

Rapport fait à la Convention Nationale (…) Sur la question de savoir S’il est utile ou non de conserver l’Institut des jeunes Français établi dans le ci-devant prieuré Martin sous la direction de Léonard Bourdon, par le citoyen Plaichard, député du département de la Mayenne.

Rapport fait à la Convention nationale au nom du Comité d’Instruction Publique. Suivi du Décret rendu à la Séance du 2 octobre 1793 [pour le transfert des Cendres de Descartes au Panthéon].

Rapport fait à la Convention Nationale, Au nom des Comités d’Instruction publique et des Finances, (…) dans la séance du 10 thermidor an troisième de la République française [28 juillet 1795]. [Sur l’organisation de l’Institut central de musique et la célébration des fêtes nationales à Paris].

Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, dans la séance du 13 Prairial [1er juin], sur l’éducation Révolutionnaire, Républicaine & Militaire, et Décret sur la formation de l’École de Mars.

Rapport fait au Comité des Droits Féodaux, le 4 septembre 1789, sur l’objet & l’ordre du travail dont il est chargé.

Rapport fait au nom de la section du Comité d’agriculture et de commerce, chargée par l’Assemblée Nationale de l’examen de la réclamation des Députés de Saint-Domingue, relative à l’approvisionnement de l’Isle.

Rapport fait au nom des Comités de Salut public, liquidation et secours, réunis, sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des défenseurs de la patrie. Séance du 14 Prairial.