Revolution Francaise

Rapport et décret concernant la Caisse d’Escompte.

Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, dans la séance du 18 fructidor, au nom du comité d’instruction publique; Sur les encouragemens destinés aux savans, gens de lettres et artistes (…). Imprimés par ordre de la Convention nationale.

Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de sûreté générale et de salut public. Séance du 27 Prairial, l’an deuxième de la République française.

Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de Salut Public et de la Guerre, sur les places à décerner par la Convention nationale aux défendeurs de la patrie qui se seront distingués par des traits de bravoure. Séance du premier Thermidor, l’an 2 de la République française.

Rapport fait à l’Assemblée nationale au nom des Comités d’agriculture et de commerce (…), sur le Commerce au-delà du Cap de Bonne-Espérance.

Rapport fait à l’Assemblée nationale au nom du Comité d’Agriculture et de Commerce, dans la séance du jeudi au soir 30 décembre 1790, Sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & inventions en tout genre d’industrie.

Rapport fait a l’Assemblée nationale au nom du Comité diplomatique, dans la séance du 25 août 1790, sur l’affaire d’Espagne.

Rapport fait à l’Assemblée Nationale par M. de Boufflers, au nom du Comité d’Agriculture et de Commerce, dans la séance du Vendredi soir 9 septembre 1791. Sur l’application des récompenses nationales aux inventions et découvertes en tous genres d’industrie.

Rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités d’Agriculture, du Commerce, & des Contributions publiques. Sur la réforme du Tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume.

Rapport fait à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité d’Agriculture et de Commerce sur le privilège des Indes. Le 18 mars 1790.

Rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom du Comité de Féodalité, concernant la Chasse et la Pêche. Du 20 avril 1790.

Rapport fait à l’Assemblée Nationale, le 8 mars 1790, au nom du Comité des Colonies.

Rapport fait à la commission des arts, sur le perfectionnement des cartes géographiques. Imprimé par ordre du comité d’instruction publique [20 messidor an II].

Rapport fait à la Convention au nom du comité d’instruction publique, par Mathieu (…) le 28 frimaire l’an II [sur la suppression de la Commission des monuments et son remplacement par la Commission temporaire des arts].

Rapport fait à la Convention Nationale (…) Sur la question de savoir S’il est utile ou non de conserver l’Institut des jeunes Français établi dans le ci-devant prieuré Martin sous la direction de Léonard Bourdon, par le citoyen Plaichard, député du département de la Mayenne.

Rapport fait à la Convention nationale au nom du Comité d’Instruction Publique. Suivi du Décret rendu à la Séance du 2 octobre 1793 [pour le transfert des Cendres de Descartes au Panthéon].