CHENIER (Marie-Joseph) Rapport fait à la Convention Nationale, Au nom des Comités d’Instruction publique et des Finances, (…) dans la séance du 10 thermidor an troisième de la République française [28 juillet 1795]. [Sur l’organisation de l’Institut central de musique et la célébration des fêtes nationales à Paris]. 200€
BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, dans la séance du 13 Prairial [1er juin], sur l’éducation Révolutionnaire, Républicaine & Militaire, et Décret sur la formation de l’École de Mars. 150€
MERLIN DE DOUAI (Philippe Antoine) Rapport fait au Comité des Droits Féodaux, le 4 septembre 1789, sur l’objet & l’ordre du travail dont il est chargé. 120€
GILLET de LA JAQUEMINIERE (Louis-Charles) Rapport fait au nom de la section du Comité d’agriculture et de commerce, chargée par l’Assemblée Nationale de l’examen de la réclamation des Députés de Saint-Domingue, relative à l’approvisionnement de l’Isle. 350€
COLLOT-D'HERBOIS (Jean-Marie) Rapport fait au nom des Comités de Salut public, liquidation et secours, réunis, sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des défenseurs de la patrie. Séance du 14 Prairial. 80€
LA ROCHEFOUCAULD-LIANCOURT (F.A.F., duc de) Rapport fait au nom des comités des Finances, d’Agriculture et de Commerce,des Domaines, et de Mendicité, Sur les secours à répandre dans les Départements. 50€
DELATTRE (François Pascal) Rapport fait au nom des Comités réunis de Constitution, de la Marine, d’Agriculture, et de Commerce, & des Colonies, à la séance du 7 Mai 1791 sur les Colonies. 280€
ROEDERER, LA ROCHEFOUCAULD, TALLEYRAND, etc Rapport fait au nom du Comité de l’imposition concernant le revenu public provenant de la vente exclusive du Tabac. 120€
BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur l’héroïsme des républicains montant le vaisseau le ‘Vengeur’. Dans la séance du 21 Messidor, l’an 2e de la République française. 40€
BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur la bataille de Fleurus, donnée le 13 Prairial. 60€
BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur la prise de Charleroi. Séance du 9 Messidor, l’an second de la République française. 70€
BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur la prise de Nieuport & sur les nouveaux complots tramés par les ennemis de l’intérieur. Séance du 5 Thermidor, l’an II de la république française. 80€
BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur le progrès des armées de la République. Séance du 21 Messidor, l’an 2 de la République française. 60€
BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Rapport fait au nom du Comité de Salut Public. Séance du 23 Messidor, l’an 2e de la République française. 70€
BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Rapport fait au nom du Comité de Salut Public. Sur l’héroïsme des Républicains montant le vaisseau le ‘Vengeur’. Dans la séance du 21 Messidor, l’an 2e de la République française [9 Juillet 1794]. 60€
[DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel)] Rapport fait au nom du Comité des Finances, sur les moyens de remplacer la Gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l’année 1790. 280€