Revolution Francaise

Rapport fait à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité d’Agriculture et de Commerce sur le privilège des Indes. Le 18 mars 1790.

Rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom du Comité de Féodalité, concernant la Chasse et la Pêche. Du 20 avril 1790.

Rapport fait à l’Assemblée Nationale, le 8 mars 1790, au nom du Comité des Colonies.

Rapport fait à la commission des arts, sur le perfectionnement des cartes géographiques. Imprimé par ordre du comité d’instruction publique [20 messidor an II].

Rapport fait à la Convention au nom du comité d’instruction publique, par Mathieu (…) le 28 frimaire l’an II [sur la suppression de la Commission des monuments et son remplacement par la Commission temporaire des arts].

Rapport fait à la Convention Nationale (…) Sur la question de savoir S’il est utile ou non de conserver l’Institut des jeunes Français établi dans le ci-devant prieuré Martin sous la direction de Léonard Bourdon, par le citoyen Plaichard, député du département de la Mayenne.

Rapport fait à la Convention nationale au nom du Comité d’Instruction Publique. Suivi du Décret rendu à la Séance du 2 octobre 1793 [pour le transfert des Cendres de Descartes au Panthéon].

Rapport fait à la Convention Nationale, Au nom des Comités d’Instruction publique et des Finances, (…) dans la séance du 10 thermidor an troisième de la République française [28 juillet 1795]. [Sur l’organisation de l’Institut central de musique et la célébration des fêtes nationales à Paris].

Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, dans la séance du 13 Prairial [1er juin], sur l’éducation Révolutionnaire, Républicaine & Militaire, et Décret sur la formation de l’École de Mars.

Rapport fait au Comité des Droits Féodaux, le 4 septembre 1789, sur l’objet & l’ordre du travail dont il est chargé.

Rapport fait au nom de la section du Comité d’agriculture et de commerce, chargée par l’Assemblée Nationale de l’examen de la réclamation des Députés de Saint-Domingue, relative à l’approvisionnement de l’Isle.

Rapport fait au nom des Comités de Salut public, liquidation et secours, réunis, sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des défenseurs de la patrie. Séance du 14 Prairial.

Rapport fait au nom des comités des Finances, d’Agriculture et de Commerce,des Domaines, et de Mendicité, Sur les secours à répandre dans les Départements.

Rapport fait au nom des Comités réunis de Constitution, de la Marine, d’Agriculture, et de Commerce, & des Colonies, à la séance du 7 Mai 1791 sur les Colonies.

Rapport fait au nom du Comité de l’imposition concernant le revenu public provenant de la vente exclusive du Tabac.

Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur l’héroïsme des républicains montant le vaisseau le ‘Vengeur’. Dans la séance du 21 Messidor, l’an 2e de la République française.