Revolution Francaise

Rapport fait au nom du Comité Public, sur la prise d’Anvers. Séance du 8 Thermidor, l’an deuxième de la République française.

Rapport présenté au Roi, le 15 Aout 1815, attribué à M. le Duc d’Otrante, réfuté par M. Guéau de reverseaux de Rouvray.

Rapport sur la Caisse d’Escompte, fait à l’Assemblée nationale, le 4 décembre par ses commissaires, et imprimé sous ses ordres.

Rapport sur la caisse d’escompte, fait au nom du Comité des finances.

Rapport sur la reprise des quatre places de la frontière du Nord qui avaient été envahies par l’ennemi. Présenté à la Convention nationale (…) le premier vendémiaire, l’an troisième.

Rapport sur le Décret général relatif aux départemens du Royaume; Fait au nom du Comité de Constitution (…), le 15 Février 1790.

Rapport sur le plan de la municipalité convenable à la Ville de Paris, fait au nom du Comité de Constitution. [Suivi de: Projet de Réglement pour la municipalité de la ville de Paris, présenté par le Comité de Constitution, & imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale, Page 10-42].

Rapport sur les articles généraux relatifs à l’organisation des corps de Finance (…).

Rapport sur les encouragemens, récompenses et pensions à accorder aux Savans, aux Gens de Lettres & aux Artistes. Suivi du décret de la Convention Nationale et imprimé par son ordre. Convention Nationale – Instruction publique. Séance du 17 vendémiaire, l’an 3 de la République une et indivisible.

Rapport sur les exceptions relatives à l’exécution du tarif des droits de traites, décrété par l’Assemblée nationale, présenté au nom du comité d’Agriculture et du Commerce.

Rapport sur les moyens de rassembler les matériaux nécessaires à former les Annales du Civisme, & sur la forme de cet ouvrage. Séance du 28 septembre 1793, l’an deuxième de la République. Convention Nationale.

Rapport sur les récompenses à distribuer aux savans et aux artistes, présenté au nom des Comités d’instruction publique et des finances, Dans la séance du 27 germinal l’an III.

Rapport sur les taxes, vulgairement nommées droits à l’entrée des productions & des marchandises dans les villes. Fait au nom du Comité de l’imposition.

Recherches sur l’origine des ornemens d’architecture.

Récit Fait au Parlement de Paris, les Pairs y séants, le 29 avril 1788; Au sujet des vérifications Ministérielles, entreprises pour accroître la masse des Vingtièmes.

Recueil complet des lois nouvelles décrétées par l’Assemblée Nationale; acceptées ou sanctionnées par le Roi, divisées par ordre de matière. Par M. de St. M. [PRAULT DE SAINT-MARTIN] Première division.