Revolution Francaise

De l’organisation des Banques Publiques en général, et de la Caisse d’Escompte en particulier.

Déclaration dans le procès du Roi.

Déclaration des droits de l’homme. Proposée par M. de Ladebat, commissaire-député par des citoyens de Guienne (sic). 13 août 1789,

Décret de la Convention Nationale, Du 10 Octobre 1792, l’an premier de la République française. Suppression de toute espèce de Gratifications en faveur des Commis et Employés, qui ont un traitement de la République.

Décret de la Convention Nationale, du 21 septembre 1793, l’an second de la République Françoise, une & indivisible, Qui enjoint aux femmes de porter la Cocarde tricolore.

Décret de la Convention Nationale, Du 7 août 1793 (…), Portant que tout citoyen qui sera surpris en fausse patrouille, ou déguisé en femme dans des rassemblements, sera puni de mort.

Décret et instruction de l’Assemblée nationale, des 20, 22 & 23 novembre 1790, sur la contribution foncière acceptés par le Roi (…), avec les modèles y annexés.

Décret relatif aux différens employés supprimés ; précédé du rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités réunis des Finances, des Pensions, des Domaines, des Impositions, d’Agriculture & de Commerce, par Jul.-Fran. Palasne-Champeaux, député du département des Côtes-du-Nord. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale.

Décrets de l’Assemblée nationale concernant la division du Royaume en quatre-vingt-trois départemens.

Décrets de l’Assemblée Nationale concernant les colonies; suivis d’une instruction Pour les Isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l’Isle-à-Vaches (8 mars 1790).

Décrets de la Convention nationale, des 23e & 29e jours de Nivôse, an 2 de la République française, une et indivisible, qui mettent les biens des ci-devant Fermiers généraux sous la main de la Nation.

Délibération de l’Assemblée de la Noblesse de Dauphiné, tenue à Grenoble les 25, 26 & 27 août 1788, & présidée par M. le Comte de Morges.

Délibération de la ville de Mondidier [sic pour Montdidier] pour supplier sa Majesté qu’elle veuille bien accorder à la province de Picardie, les Etats Provinciaux.

Dénonciation faite au Tribunal du Public, par M. Marat, l’Ami du Peuple, Contre M. Necker, premier Ministre des Finances.

Des Finances de la République Française en l’an IX.

Des suites de la contre-révolution de 1660 en Angleterre.