Revolution Francaise

Décret de la Convention Nationale, Du 7 août 1793 (…), Portant que tout citoyen qui sera surpris en fausse patrouille, ou déguisé en femme dans des rassemblements, sera puni de mort.

Décret et instruction de l’Assemblée nationale, des 20, 22 & 23 novembre 1790, sur la contribution foncière acceptés par le Roi (…), avec les modèles y annexés.

Décret relatif aux différens employés supprimés ; précédé du rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités réunis des Finances, des Pensions, des Domaines, des Impositions, d’Agriculture & de Commerce, par Jul.-Fran. Palasne-Champeaux, député du département des Côtes-du-Nord. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale.

Décrets de l’Assemblée nationale concernant la division du Royaume en quatre-vingt-trois départemens.

Décrets de l’Assemblée Nationale concernant les colonies; suivis d’une instruction Pour les Isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l’Isle-à-Vaches (8 mars 1790).

Décrets de la Convention nationale, des 23e & 29e jours de Nivôse, an 2 de la République française, une et indivisible, qui mettent les biens des ci-devant Fermiers généraux sous la main de la Nation.

Délibération de l’Assemblée de la Noblesse de Dauphiné, tenue à Grenoble les 25, 26 & 27 août 1788, & présidée par M. le Comte de Morges.

Délibération de la ville de Mondidier [sic pour Montdidier] pour supplier sa Majesté qu’elle veuille bien accorder à la province de Picardie, les Etats Provinciaux.

Dénonciation faite au Tribunal du Public, par M. Marat, l’Ami du Peuple, Contre M. Necker, premier Ministre des Finances.

Des Finances de la République Française en l’an IX.

Des suites de la contre-révolution de 1660 en Angleterre.

Description d’une médaille Trouvée dans la terre à Courenc, près Grenoble, le 11 Novembre 1788.

Description fidelle [sic] de tout ce qui a précédé, accompagné & suivi la cérémonie de la Confédération nationale, du 14 juillet 1790.

Détails historiques et recueil de pièces sur les divers projets de réunion de toutes les communions chrétiennes, qui ont été conçus depuis la Réformation jusqu’à ce jour.

Détails intéressants relatifs à la captivité de Louis XVI, & à sa comparution à la barre, (précédés de réflexions).

Discours (…) Au Peuple réuni pour la fête de l’Etre-Suprême, Décadi 20 Prairial, an second de la République(…). [Suivi de : Second discours du président de la Convention nationale, Au moment où l’Athéisme, consumé par les flammes a disparu, & où la Sagesse apparaît à sa place aux regards du peuple].