1 – Rapport sur le Projet de Décret des Comités ecclésiastiques et de Constitution, concernant les empêchemens, les dispenses et la forme des mariages. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., [1790]. 24 p. 2 – Projet de loi, proposé par le Comité Ecclésiastique, sur le Mariage & les actes & registres qui doivent constater l’état civil des personnes. Paris, Imprimerie Nationale, 1790. 16 p. 3 – Rapport sur l’affaire du sieur Talma, comédien françois. Paris, Imprimerie Nationale, [1790]. 7 p.

1- LE ROU (M.). L’anti-Marat, ou, Défense de M. Necker, contre le soi-disant Ami du Peuple. [Paris], Imprimerie de Guillaume Junior, [déc. 1789]. 30 p. 2- [ESTIENNE (Antoine)]. Réflexions d’un Habitant du Fauxbourg Saint-Marceau [sic], pour servir de suite à la dénonciation du même Fauxbourg, à celui de Saint-Antoine. Paris, Imprimerie de Champigny, lib. rue Hautefeuille, n° 36, 1790. 7 p. 3- Un Aristocrate n’a pas le temps de jouer. [Paris], Imprimerie des Jacobins Saint-Honoré, [1790]. 7 p.

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l’Assemblée Nationale, portant que les Juifs, connus en France sous le nom de Juifs Portugais, Espagnols & Avignonois, y jouiront des droits de Citoyen actif. Données à Paris, au mois de Janvier 1790.

Adresse de remerciemens aux Habitans de la Paroisse de Villefrancoeur, Bailliage de Blois. Le 4 mars 1789.

Rapport sur l’établissement d’un Conservatoire des Arts et Métiers. Séance du 8 vendémiaire, l’an 3 (…). Imprimé par ordre de la Convention Nationale.