Compte rendu à la Convention Nationale, par la Commission supprimée des Monuments. Et servant de réponse au rapport du Comité d’Instruction publique. [Suivi de] Pièces à l’appui du Compte rendu par la commission supprimée des monumens.

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l’Assemblée Nationale, portant que les Juifs, connus en France sous le nom de Juifs Portugais, Espagnols & Avignonois, y jouiront des droits de Citoyen actif. Données à Paris, au mois de Janvier 1790.

La Vie et les oeuvres du Dr Jean-Gabriel Gallot (1744-1794). Médecin des épidémies, membre associé de la Société royale de médecine, député du Poitou aux États-Généraux de 1789, secrétaire du Comité de salubrité de l’Assemblée nationale constituante

Rapport sur les mesures prises par le comité de salut public pour l’établissement de l’école centrale des travaux publics, décrétée par la Convention nationale, le 21 ventôse dernier; et projet de décret pour l’ouverture de cette école, & l’admission des élèves; Présentés au nom des comités de salut public, d’instruction publique & des travaux publics, réunis, à la séance du 3 vendémiaire de l’an 3 de la République Française, une et indivisible. Imprimés par ordre de la Convention Nationale.

1- Rapport des Commissaires Réviseurs des trois Compagnies de Finances, Aux Représentans du peuple, chargés de surveiller leurs travaux, & lû aux Comités des Finances & de Comptabilité. Imprimé par ordre de la Convention Nationale [16 Floréal an II, 5 mai 1794]. S.l.n.d. [Paris, 1794]. 187 p., 8 tableaux dépliants. 2- DUPIN (Antoine). Rapport fait au nom des Comités de Sûreté Générale, des Finances et de l’Examen des Comptes réunis à la commission, sur l’administration des ci-devant Fermiers-généraux. Dans la séance du 16 floréal, l’an 2 de la République (…). Imprimé par ordre de la Convention Nationale. S.l.n.d. [Paris, 1794]. 24 p. 3- DUPIN (Antoine). Motion d’ordre et exposé fidel [sic] de tout ce qui s’est passé dans l’affaire des Fermiers-généraux, assassinés par la faction Robespierre et ses complices le 16 floréal An II, par le Tribunal révolutionnaire. Paris, Imprimerie Nationale, floréal an III (1795). 12 p. 4- LAVOISIER (Marie-Anne-Pierrette PAULZE, épouse), MONTCLOUX (Georges, fils), etc. Dénonciation présentée au Comité de Législation de la Convention Nationale contre le Représentant du Peuple Dupin; Par les Veuves et Enfans des ci-devant Fermiers-généraux. Paris, chez Du Pont, an III (juillet 1795). 54 p., (1) f. de table des matières. 5- DUPIN (Antoine). Réponse à la Dénonciation présentée par les Veuves et Enfans des ci-devant Fermiers-généraux par le citoyen Dupin, représentant du peuple. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [juillet 1795]. 44 p. 6- LAVOISIER (Marie-Anne-Pierrette PAULZE, épouse), MONTCLOUX (Georges, fils), etc. Seconde addition à la dénonciation présentée Contre Dupin, au Comité de Législation; Par les Veuves et Enfans des ci-devant Fermiers-généraux. Paris, chez Du Pont, an III [juillet 1795]. 14 p. 7- ROY (Antoine). Réclamations des Créanciers des ci-devant Fermiers-généraux, et des Intéressés à la liquidation des créances de la République sur leurs biens. N° Ier (à VII). [Paris], Imprimerie de Ballard, [1794-1795]. 7 pièces, numérotées I à VII, 8, 43, 11, 21, 12, 11 et 16 p.