Décret et instruction de l’Assemblée nationale, des 20, 22 & 23 novembre 1790, sur la contribution foncière acceptés par le Roi (…), avec les modèles y annexés.

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l’Assemblée Nationale, portant que les Juifs, connus en France sous le nom de Juifs Portugais, Espagnols & Avignonois, y jouiront des droits de Citoyen actif. Données à Paris, au mois de Janvier 1790.

Discours prononcé par le Ministre de l’Intérieur, le 1er Prairial, an 7 de la République, Pour l’ouverture de l’Ecole clinique de médecine, établie à l’Hospice de l’Unité, rue des Pères, à Paris. Réimprimé par délibération de l’Ecole de médecine de Montpellier, du 4 Messidor an VII.

Marat criminaliste.

Rapport sur les mesures prises par le comité de salut public pour l’établissement de l’école centrale des travaux publics, décrétée par la Convention nationale, le 21 ventôse dernier; et projet de décret pour l’ouverture de cette école, & l’admission des élèves; Présentés au nom des comités de salut public, d’instruction publique & des travaux publics, réunis, à la séance du 3 vendémiaire de l’an 3 de la République Française, une et indivisible. Imprimés par ordre de la Convention Nationale.