Les trois responsabilités.

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l’Assemblée Nationale, portant que les Juifs, connus en France sous le nom de Juifs Portugais, Espagnols & Avignonois, y jouiront des droits de Citoyen actif. Données à Paris, au mois de Janvier 1790.

Rapport sur les mesures prises par le comité de salut public pour l’établissement de l’école centrale des travaux publics, décrétée par la Convention nationale, le 21 ventôse dernier; et projet de décret pour l’ouverture de cette école, & l’admission des élèves; Présentés au nom des comités de salut public, d’instruction publique & des travaux publics, réunis, à la séance du 3 vendémiaire de l’an 3 de la République Française, une et indivisible. Imprimés par ordre de la Convention Nationale.

Les Hébertistes. Plainte contre une calomnie de l’histoire.

Opinion de Fourcroy, député du département de Paris, sur le projet d’éducation nationale de Michel Le Pelletier : prononcée dans la séance du 30 juillet 1793.