Lettres-patentes du Roi, sur les Décrets de l’Assemblée Nationale, des 15 Janvier, 16 et 26 Février 1790, qui ordonnent la Division de la France en quatre-vingt-trois Départements. Données à Paris, le 4 mars 1790.

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l’Assemblée Nationale, portant que les Juifs, connus en France sous le nom de Juifs Portugais, Espagnols & Avignonois, y jouiront des droits de Citoyen actif. Données à Paris, au mois de Janvier 1790.

Oraison funèbre de Marat, l’Ami du Peuple, Prononcée par le citoyen F.E. Guiraut, membre de la Société des Jacobins, dans la Section du Contrat social, devant la Convention nationale, les Autorités constituées, les Sections, les Sociétés patriotiques et un grand nombre de Fédérés, le 8 août 1793, l’an 2e de la République, une et indivisible.

Biographie de Marie-Jean-Antoine-Nicolas Caritat de Condorcet, secrétaire perpétuel de l’ancienne Académie des Sciences. Lue à la séance publique du 28 décembre 1841. Institut National de France.

Système de dénominations topographiques, pour les places, rues, quais, etc. de toutes les communes de la République, par le Citoyen Grégoire. Convention Nationale. Imprimé par Ordre du Comité d’Instruction publique.