Lettres-patentes du Roi, sur les Décrets de l’Assemblée Nationale, des 15 Janvier, 16 et 26 Février 1790, qui ordonnent la Division de la France en quatre-vingt-trois Départements. Données à Paris, le 4 mars 1790.

Rapport sur l’établissement d’un Conservatoire des Arts et Métiers. Séance du 8 vendémiaire, l’an 3 (…). Imprimé par ordre de la Convention Nationale.

1- Droits de l’Homme; en réponse à l’attaque de M. Burke sur la Révolution française. Traduit de l’Anglais, par F.S…. [Soulès]. Avec des Notes et une nouvelle préface de l’auteur. Paris, Buisson, 1793. (4), 239 p. 2- Droits de l’Homme, seconde partie, réunissant les principes et la pratique. Traduit de l’anglais sur la troisième édition. Paris, Buisson, E. Testu, 1792. (4), iv, 224 p.

Adresse de remerciemens aux Habitans de la Paroisse de Villefrancoeur, Bailliage de Blois. Le 4 mars 1789.

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l’Assemblée Nationale, portant que les Juifs, connus en France sous le nom de Juifs Portugais, Espagnols & Avignonois, y jouiront des droits de Citoyen actif. Données à Paris, au mois de Janvier 1790.