Mode de liquidation, des offices ou places de barbiers, perruquiers, baigneurs & étuvistes proposé à l’Assemblée nationale, au nom des Comités de judicature et d’imposition.

Rapport sur l’établissement d’un Conservatoire des Arts et Métiers. Séance du 8 vendémiaire, l’an 3 (…). Imprimé par ordre de la Convention Nationale.

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l’Assemblée Nationale, portant que les Juifs, connus en France sous le nom de Juifs Portugais, Espagnols & Avignonois, y jouiront des droits de Citoyen actif. Données à Paris, au mois de Janvier 1790.

Motion de M. l’abbé Grégoire, curé d’Emberménil, à la séance du 14 juillet 1789.

Eloge de Montesquieu. Présenté à l’Académie de Bordeaux le 28 mars 1785. Publié avec une introduction par Arthur de Brézetz (…).