Projet de Loi sur la Liste civile et la dotation de la Couronne, adopté par la Chambre des Députés le 28 octobre 1814 ; Présenté à la Chambre des Pairs le 3 novembre. Discours de ce ministre, contenant l’exposé des motifs du projet de loi.

Oeuvres de M. Ballanche, de l’Académie de Lyon.

Vie de Berryer (d’après des documents inédits). La jeunesse de Berryer.

De l’Impossibilité d’établir un gouvernement constitutionnel sous un chef militaire, et particulièrement sous Napoléon.

Réponse à un fragment du discours qu’a prononcé, le 7 décembre, à la chambre des députés, M. le comte Decaze, ministre de la Police Générale, par M. Robert, ancien avocat au parlement de Normandie, détenu à la Force, par ordre du ministre, en vertu (dit-on) de la loi du 29 octobre 1815; avec des observations sur le projet de loi tendant au renouvellement de la première.