LEVIS (Pierre-Marc-Gaston, duc de)

Rapport au nom de la Commission spéciale chargée de l’examen des délibérations de la Chambre des Députés, en date des 19 septembre et 11 octobre 1814, relatives aux amendements proposés par la Chambre des Pairs, sur la Résolution du 27 août, concernant la Liste civile et la dotation de la Couronne. Chambre des Pairs de France. Séance du mardi 18 octobre 1814.

Name: Rapport au nom de la Commission spéciale chargée de l'examen des délibérations de la Chambre des Députés, en date des 19 septembre et 11 octobre 1814, relatives aux amendements proposés par la Chambre des Pairs, sur la Résolution du 27 août, concernant la Liste civile et la dotation de la Couronne. Chambre des Pairs de France. Séance du mardi 18 octobre 1814.
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Paris, P. Didot l'ainé, 1814.

In-8, broché (sans couverture), 6 p.

Membre de l’Assemblée constituante, émigré pendant la Révolution Gaston de Lévis (1764-1830) fut appelé à la chambre des pairs le 4 juin 1814 et élu membre de l’Académie française en 1816. Bon exemplaire.

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