Rapport au nom de la Commission spéciale chargée de l’examen des délibérations de la Chambre des Députés, en date des 19 septembre et 11 octobre 1814, relatives aux amendements proposés par la Chambre des Pairs, sur la Résolution du 27 août, concernant la Liste civile et la dotation de la Couronne. Chambre des Pairs de France. Séance du mardi 18 octobre 1814.

La Bombe Royaliste lancée par A. Martainville, fondateur du Drapeau Blanc.

Histoire du cabinet des Tuileries, depuis le 20 mars 1815, et de la conspiration qui a ramené Buonaparte en France.

Oeuvres de M. Ballanche, de l’Académie de Lyon.

1 – CHAUBRY DE LAROCHE (François-Jean). Système complet sur l’assiette et sur le recouvrement de la contribution française. Paris, s.n., An IX (1801). (1) f., iv-37 p. 2 – PARIS. CONSEIL MUNICIPAL. Observations sur la délibération prise le 26 avril 1814 par le conseil municipal de Paris, relativement à l’emprunt pour la cotisation de 5,000,000. [Paris], Imprimerie de Ballard, [1814]. (1) f., 20 p. 3 – SEGUIN (Armand). Observations succinctes sur quelques points de finance, et particulièrement sur le crédit public. Paris, Imprimerie de Porthmann, 1816. 15 p. 4 – SEGUIN (Armand). Aux créanciers compris dans l’arriéré. Paris, Imprimerie de P. Gueffier, 1816. 6 p. 5 – SEGUIN (Armand). Du Remboursement de l’emprunt de cent millions. Paris, Imprimerie de P. Gueffier, 1816. 7 p. 6 – SEGUIN (Armand). Réflexions sur le projet d’emprunt. [Paris], Imprimerie d’Ant. Bailleul, s.d. [1817], 23 p. 7 – PERIER (Casimir). Dernières réflexions sur le projet d’emprunt ; ou réponse à un article anonyme du Moniteur. [Paris], Imprimerie d’Ant. Bailleul, s.d. [1817], 37 p. 8 – SEGUIN (Armand). Observations sur les emprunts, sur l’amortissement, et sur les compagnies financières. Paris, Firmin Didot, 1817. 24 p. 9 – SEGUIN (Armand). Nouvelles observations sur les emprunts, sur l’amortissement, et sur les compagnies financières. Paris, Firmin Didot, 1817. 15 p. 10 – SEGUIN (Armand). Dernières observations sur les emprunts, sur l’amortissement, et sur les compagnies financières. Paris, Firmin Didot, 1817. 16 p. 11 – LEVIS (Pierre-Marc-Gaston, duc de). Des Emprunts en 1818. Paris, P. Didot l’aîné, Pélicier, Avril 1818. (1) f., 24 p. 12 – SEGUIN (Armand). Observations sur un ouvrage de M.F.D.B., ayant pour titre, Quelle sera notre position financière en 1821, d’après le budget pour 1818 ? Paris, Imprimerie de Mme Vve Courcier, 1818. 12 p. 13 – SEGUIN (Armand). Observations sur un ouvrage de M. le Duc de Gaëte, ayant pour titre, Aperçu théorique sur les emprunts. Paris, Imprimerie de Mme Vve Courcier, 1818. 20 p. 14 – SEGUIN (Armand). Projet de l’emprunt qui doit achever la libération de la libération de la France. Paris, Imprimerie de Mme Vve Courcier, 1818. 7 p. 15 – SEGUIN (Armand). Observations sur quelques propositions du discours lu à la chambre des députés par M. Lafitte, le 31 mars 1818. Paris, Imprimerie de Mme Vve Courcier, 1818. 8 p. 16 – SEGUIN (Armand). Observations sur le mode de libération de la France. Paris, Imprimerie de Mme Vve Courcier, 1818. 16 p. 17 – SEGUIN (Armand). Aperçus sur la situation financière de la France, en 1819, et années suivantes. Paris, Imprimerie de P. Gueffier, 1818. 28 p. 18 – SEGUIN (Armand). Extraits d’ouvrages sur les finances publiés dans les quatre premiers mois de 1818 par M. Armand Seguin, correspondant de l’Académie royale des Sciences. [Paris], Imprimerie de P. Gueffier, [1818]. 16 p. 19 – SEGUIN (Armand). Finances. [Paris], Imprimerie de P. Gueffier, s.d. 8 p. Extrait du spectateur politique et littéraire. 20 – Revue de quelques brochures sur les finances. [Paris], Imprimerie de P. Gueffier, s.d. 8 p. Extrait du spectateur politique et littéraire. 21 – SEGUIN (Armand). Observations sur les résultats possibles du projet de loi relatif au mode de paiement du Ier cinquième de reconnaissances de liquidation. Paris, de l’Imprimerie Leblanc, Février 1821. 19 p.