Rapport de MM. J. Godard et L. Robin, commissaires civils, envoyés par le Roi, dans le Département du Lot.

Acte d’accusation contre Marat, Député à la Convention Nationale. Du 20 avril 1793.

Rapport sur les mesures prises par le comité de salut public pour l’établissement de l’école centrale des travaux publics, décrétée par la Convention nationale, le 21 ventôse dernier; et projet de décret pour l’ouverture de cette école, & l’admission des élèves; Présentés au nom des comités de salut public, d’instruction publique & des travaux publics, réunis, à la séance du 3 vendémiaire de l’an 3 de la République Française, une et indivisible. Imprimés par ordre de la Convention Nationale.

1- Rapport des Commissaires Réviseurs des trois Compagnies de Finances, Aux Représentans du peuple, chargés de surveiller leurs travaux, & lû aux Comités des Finances & de Comptabilité. Imprimé par ordre de la Convention Nationale [16 Floréal an II, 5 mai 1794]. S.l.n.d. [Paris, 1794]. 187 p., 8 tableaux dépliants. 2- DUPIN (Antoine). Rapport fait au nom des Comités de Sûreté Générale, des Finances et de l’Examen des Comptes réunis à la commission, sur l’administration des ci-devant Fermiers-généraux. Dans la séance du 16 floréal, l’an 2 de la République (…). Imprimé par ordre de la Convention Nationale. S.l.n.d. [Paris, 1794]. 24 p. 3- DUPIN (Antoine). Motion d’ordre et exposé fidel [sic] de tout ce qui s’est passé dans l’affaire des Fermiers-généraux, assassinés par la faction Robespierre et ses complices le 16 floréal An II, par le Tribunal révolutionnaire. Paris, Imprimerie Nationale, floréal an III (1795). 12 p. 4- LAVOISIER (Marie-Anne-Pierrette PAULZE, épouse), MONTCLOUX (Georges, fils), etc. Dénonciation présentée au Comité de Législation de la Convention Nationale contre le Représentant du Peuple Dupin; Par les Veuves et Enfans des ci-devant Fermiers-généraux. Paris, chez Du Pont, an III (juillet 1795). 54 p., (1) f. de table des matières. 5- DUPIN (Antoine). Réponse à la Dénonciation présentée par les Veuves et Enfans des ci-devant Fermiers-généraux par le citoyen Dupin, représentant du peuple. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [juillet 1795]. 44 p. 6- LAVOISIER (Marie-Anne-Pierrette PAULZE, épouse), MONTCLOUX (Georges, fils), etc. Seconde addition à la dénonciation présentée Contre Dupin, au Comité de Législation; Par les Veuves et Enfans des ci-devant Fermiers-généraux. Paris, chez Du Pont, an III [juillet 1795]. 14 p. 7- ROY (Antoine). Réclamations des Créanciers des ci-devant Fermiers-généraux, et des Intéressés à la liquidation des créances de la République sur leurs biens. N° Ier (à VII). [Paris], Imprimerie de Ballard, [1794-1795]. 7 pièces, numérotées I à VII, 8, 43, 11, 21, 12, 11 et 16 p.

Opinion de Fourcroy, député du département de Paris, sur le projet d’éducation nationale de Michel Le Pelletier : prononcée dans la séance du 30 juillet 1793.