Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur la prise de Charleroi. Séance du 9 Messidor, l’an second de la République française.

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l’Assemblée Nationale, portant que les Juifs, connus en France sous le nom de Juifs Portugais, Espagnols & Avignonois, y jouiront des droits de Citoyen actif. Données à Paris, au mois de Janvier 1790.

Système de dénominations topographiques, pour les places, rues, quais, etc. de toutes les communes de la République, par le Citoyen Grégoire. Convention Nationale. Imprimé par Ordre du Comité d’Instruction publique.

Discours prononcé par le Ministre de l’Intérieur, le 1er Prairial, an 7 de la République, Pour l’ouverture de l’Ecole clinique de médecine, établie à l’Hospice de l’Unité, rue des Pères, à Paris. Réimprimé par délibération de l’Ecole de médecine de Montpellier, du 4 Messidor an VII.

Rapport sur l’établissement d’un Conservatoire des Arts et Métiers. Séance du 8 vendémiaire, l’an 3 (…). Imprimé par ordre de la Convention Nationale.