Rapport sur les récompenses à distribuer aux savans et aux artistes, présenté au nom des Comités d’instruction publique et des finances, Dans la séance du 27 germinal l’an III.

Motion de M. l’abbé Grégoire, curé d’Emberménil, à la séance du 14 juillet 1789.

La Vie et les oeuvres du Dr Jean-Gabriel Gallot (1744-1794). Médecin des épidémies, membre associé de la Société royale de médecine, député du Poitou aux États-Généraux de 1789, secrétaire du Comité de salubrité de l’Assemblée nationale constituante

Rapport sur les mesures prises par le comité de salut public pour l’établissement de l’école centrale des travaux publics, décrétée par la Convention nationale, le 21 ventôse dernier; et projet de décret pour l’ouverture de cette école, & l’admission des élèves; Présentés au nom des comités de salut public, d’instruction publique & des travaux publics, réunis, à la séance du 3 vendémiaire de l’an 3 de la République Française, une et indivisible. Imprimés par ordre de la Convention Nationale.

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l’Assemblée Nationale, portant que les Juifs, connus en France sous le nom de Juifs Portugais, Espagnols & Avignonois, y jouiront des droits de Citoyen actif. Données à Paris, au mois de Janvier 1790.