Second rapport sur l’affaire du Clermontois, fait au nom des Comités Diplomatique et des Domaines.

Rapport sur les mesures prises par le comité de salut public pour l’établissement de l’école centrale des travaux publics, décrétée par la Convention nationale, le 21 ventôse dernier; et projet de décret pour l’ouverture de cette école, & l’admission des élèves; Présentés au nom des comités de salut public, d’instruction publique & des travaux publics, réunis, à la séance du 3 vendémiaire de l’an 3 de la République Française, une et indivisible. Imprimés par ordre de la Convention Nationale.

De l’organisation des Banques Publiques en général, et de la Caisse d’Escompte en particulier.

Système de dénominations topographiques, pour les places, rues, quais, etc. de toutes les communes de la République, par le Citoyen Grégoire. Convention Nationale. Imprimé par Ordre du Comité d’Instruction publique.

1- Droits de l’Homme; en réponse à l’attaque de M. Burke sur la Révolution française. Traduit de l’Anglais, par F.S…. [Soulès]. Avec des Notes et une nouvelle préface de l’auteur. Paris, Buisson, 1793. (4), 239 p. 2- Droits de l’Homme, seconde partie, réunissant les principes et la pratique. Traduit de l’anglais sur la troisième édition. Paris, Buisson, E. Testu, 1792. (4), iv, 224 p.