Antilles - Saint Domingue

1- Adresse des membres de l’Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, à l’Assemblée Nationale, séante à Paris (…). Séance du soir, 13 octobre 1790. Paris, Imprimerie Nationale, 1790. 7 p. 2- Lettre des députés de la province du Nord de Saint-Domingue, à Messieurs les citoyens des districts de Port-au-Prince. Séance du 13 octobre 1790. Paris, Imprimerie Nationale, 1790. 6 p.

A mon tour la parole. Réponse d’Anacharsis Cloots aux diatribes Rolando-Brissotines. Société des amis de la liberté et de l’égalité, séante aux ci-devant Jacobins St Honoré, à Paris. (26 novembre 1792).

Adresse prononcée à l’Assemblée Nationale, Séance du 30 septembre, au soir, Par les Députés des Paroisses du Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets.

Décrets de l’Assemblée Nationale concernant les colonies; suivis d’une instruction Pour les Isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l’Isle-à-Vaches (8 mars 1790).

Du commerce de la France en 1820 et 1821.

Instruction pour les colonies françoises contenant un projet de constitution, présentée à l’Assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d’agriculture et de commerce.

Lettre des députés de la province du Nord de Saint-Domingue, à Messieurs les citoyens des districts de Port-au-Prince. Séance du 13 octobre 1790.

Loi relative aux Colonies, & particulièrement à celles de l’île Cayenne & de la Guyane françoise.