Droit - Justice - Législation

Le droit civil français, suivant l’ordre du code. Ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique; par C.-B.M. Toullier. Continuation par M. J.-B. Duvergier (…), Sur les notes de feu Carré de Rennes.

Le droit de grève. Leçons professées à l’Ecole des Hautes Études Sociales.

Le procès des Saint-Simoniens. Discours prononcés à l’ouverture de la conférence des avocats le 1er décembre 1906.

Le protectorat international et la succession aux traités.

Le risque social. Critique de l’oeuvre de la jurisprudence concernant la Responsabilité civile délictuelle et quasi-délictuelle. Rôle de l’assurance.

Législation des mines française et étrangère. I & II: Législation française. III- Législation étrangère.

Législation et activités sociales en Suède. Deuxième édition française.

Législation primitive considérée dans les derniers temps par les seules lumières de la raison, suivie de plusieurs Traités et Discours politiques.

Législation primitive considérée dans les derniers temps par les seules lumières de la raison, suivie de plusieurs traités et discours politiques. [Suivi de : Législation primitive – Traité du ministère Public – De l’Éducation dans la Société et de Discours sur l’état actuel de l’Europe.

Les Assemblées provinciales sous Louis XVI.

Les institutions politiques, judiciaires, et administratives de l’Angleterre.

Les Tribunaux de commerce. Traité-formulaire de l’organisation, des règles et des usages des Tribunaux de commerce et de la Procédure commerciale.