Droit - Justice - Législation

Mémoire pour le sieur Jean Joyet Maître fondeur, de la ville de Marseille, demandeur en requête principale du 14 novembre 1763, & en requêtes incidentes des 11 janvier & 29 mai 1764, & en réception d’expédient contre les sieurs Syndics des créanciers préférables sur la Frégate de la Fortune, ses agrêts & apparaux, défendeurs.

Mémoire pour les Doyen [sic], Syndic, Corps et Communauté des Huissiers du Roi en sa Cour de Parlement, intervenants; Contre les Prévôt des Marchands & Echevins de la Ville de Paris, les Conseillers-Quartiniers de ladite Ville. En présence des six Corps de Marchands & des Communautés des Procureurs au Châtelet; des Libraires & Imprimeurs; et des Marchands de vins.

Mes crimes, ou onze ans de prison pour délits de presse. Modeste contribution à l’histoire de la liberté de la presse sous la 3e République.

Mes prisons. Suivies du Discours sur les devoirs des hommes. Traduction de M. Antoine de Latour, avec des chapitres inédits, les additions de Maroncelli et des notices littéraires ou biographiques sur plusieurs prisonniers du Spielberg.

Michel de Sevran (1737-1807), un magistrat réformateur.

Napoléon au Conseil d’État. Notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume LOCRE, secrétaire général du Conseil d’État.

Nouvel abrégé chronologique de l’Histoire de France contenant les événemens de notre Histoire, depuis Clovis jusqu’à Louis XIV.

Observations sommaires sur les biens ecclésiastiques, du 10 Août 1789 [suivi de]. Opinion sur l’Arrêté du 4, relatif aux dîmes, prononcée le 10 Août.

Observations sur l’Histoire de la Bastille publiée par M. Linguet. Avec des remarques sur le caractère de l’auteur, suivies de quelques notes sur sa manière d’écrire l’histoire politique, civile et littéraire.

Oeuvres choisies. Précédées d’une notice sur sa vie.

Oeuvres de M. Billault, précédées d’une notice biographique.