Droit - Justice - Législation

Ordonnances de Louis XV. Roy de France et de Navarre, concernant les Donations & les Testamens. (Avec COMMENTAIRES MANUSCRITS DE l’EPOQUE).

Origines du Droit français cherchées dans les symboles et formules du Droit universel.

Petit manuel du Conseil de l’Europe.

Plaidoyé de Me. Pierre de La Marteliere, advocat en la Cour, fait en Parlement, assisté de Mes. Antoine Loisel, Denis Boutillier, Omer Tallon anciens advocats, les Grand Chambre, Tournelle, & de l’Edict assemblees les dixseptiesme & dixneufiesme decembre, mil six cens unze. Pour le recteur et Université de Paris, deffendeurs & opposans. Contre les Jesuites demandeurs, & requerans l’entherinement des lettres patentes par eux obtenuës, afin de pouvoir lire & enseigner en ladite Université.

Plan de législation criminelle. Ouvrage dans lequel on traite des délits et des peines, de la force des preuves et des présomptions, et de la manière d’acquérir ces preuves et ces présomptions durant l’instruction de la procédure, de manière à ne blesser ni la justice, ni la liberté, et à concilier la douceur avec la certitude des châtiments, et l’humanité avec la sûreté de la société civile (…).

Précis des travaux de l’Institut de jurisprudence et d’économie politique.

Premier et second livre des Dignitez, magistrats & offices du Royaume de France. Ausquels est de nouveau adjousté le tiers livre de ceste matière, outre la reveue & augmentation d’iceux.

Principes de droit commercial. Tome VI.

Principes de la philosophie du droit. Préface par Jean Hyppolite.

Principes du Droit naturel. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée de la Déclaration des Droits de l’Homme.