Droit - Justice - Législation

Seconde conférence de la Paix. La Haye (juin-octobre 1907). Préface de M. Léon Bourgeois.

Sentimens de Cléante sur les entretiens d’Ariste et d’Eugène. Quatrième édition revue & augmentée : où l’on a joint deux Factums du même Auteur, pour Jacques le Brun.

Septième congrès de la propriété bâtie de France. Le Havre, 2, 3, 4 et 5 juin 1902. Sous le patronage de l’Union des chambres syndicales de la Propriété de France et sous la présidence de M. Raymond Saleilles. Compte-rendu sténographique.

Statistiques des tribunaux pour enfants et tableaux annexes (Extrait du rapport de l’Education surveillée).

Traité de la vérité de la religion chrétienne. Traduit du latin de Grotius par P. Le Jeune. Nouvelle édition augmentée de deux dissertations de M. Le Clerc, qui ont rapport à la matière.

Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général. (COMPLET).

Traité des Délits et des Peines. Traduit de l’italien [par l’abbé Morellet], d’après la troisième Edition, revue, corrigée et augmentée par l’Auteur. Avec des Additions de l’Auteur, qui n’ont pas encore paru en italien.

Traité pratique d’assurance sur la vie. Droit civil. Droit fiscal. Avec formules.

Traité théorique et pratique de la subrogation a l’hypothèque légale des femmes mariées.

Traitté de l’origine des cardinaux du Saint Siège et particulièrement des françois, avec deux traittez curieux des Légats à Latere (…).

Vie de Berryer (d’après des documents inédits). La jeunesse de Berryer.