Droit - Justice - Législation

Contribution à la théorie générale de l’Etat spécialement d’après les données fournies par le Droit constitutionnel français.

Convention portant réglementation de la navigation aérienne en date du 13 octobre 1919 [Convention relating to the Regulation of Aerial Navigation… Convenzione per il Regolamento della Navigazione aerea…].

Cours de droit naturel professé à la Faculté des Lettres de Paris.

Coutumes de Vitry le François, avec le commentaire de Me Charles de Salligny. Quatrième édition Corrigée & augmentée d’une nouvelle Harmonie de Loix, d’Arrests, & Décisions interprétatives du droit Coûtumier curieusement illustrée de Citations élégantes. Avec divers Traitez separez touchant le droit des juges Conservateurs, de la Navigation, des Incendies, & autres.

De l’échange des actes de l’état civil entre nations par la voie diplomatique.

De l’Esprit des Loix ou du Rapport que les loix doivent avoir avec la Constitution de chaque gouvernement, les moeurs, le climat, la religion, le commerce, &c. A quoi l’auteur a ajouté Des Recherches nouvelles sur les Loix Romaines touchant les successions, sur les Loix Françoises, & sur les Loix féodales.

De l’état civil et des améliorations dont il est susceptible.

De l’Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation.

DE LA BIBLIOTHEQUE PERSONNELLE DE CHARLES LUCAS.