Economie politique - Histoire economique

Rapport fait à l’Assemblée nationale au nom du Comité d’Agriculture et de Commerce, dans la séance du jeudi au soir 30 décembre 1790, Sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & inventions en tout genre d’industrie.

Rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités d’Agriculture, du Commerce, & des Contributions publiques. Sur la réforme du Tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume.

Rapport fait à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité d’Agriculture et de Commerce sur le privilège des Indes. Le 18 mars 1790.

Rapport fait au nom de la section d’économie politique et de statistique, sur le concours relatif à l’influence des nouvelles forces motrices, et des nouveaux moyens de transport. Lu dans la séance du lundi 30 juillet.

Rapport fait au nom de la section du Comité d’agriculture et de commerce, chargée par l’Assemblée Nationale de l’examen de la réclamation des Députés de Saint-Domingue, relative à l’approvisionnement de l’Isle.

Rapport fait au nom du Comité de l’imposition concernant le revenu public provenant de la vente exclusive du Tabac.

Rapport fait au nom du Comité des Finances à l’Assemblée Nationale, le 14 Août 1790, Sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes Gabelles, des petites Gabelles, des Gabelles locales & des Droits de Marque des Cuirs, de Marque des Fers, de fabrication sur les Amidons, de fabrication& de transport dans l’intérieur du Royaume sur les Huiles & Savons.

Rapport fait au nom du Comité des Finances, sur les moyens de remplacer la Gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l’année 1790.

Rapport sur la Caisse d’Escompte, fait à l’Assemblée nationale, le 4 décembre par ses commissaires, et imprimé sous ses ordres.

Rapport sur la caisse d’escompte, fait au nom du Comité des finances.

Rapport sur le Décret général relatif aux départemens du Royaume; Fait au nom du Comité de Constitution (…), le 15 Février 1790.

Rapport sur les articles généraux relatifs à l’organisation des corps de Finance (…).

Rapport sur les exceptions relatives à l’exécution du tarif des droits de traites, décrété par l’Assemblée nationale, présenté au nom du comité d’Agriculture et du Commerce.

Rapport sur les taxes, vulgairement nommées droits à l’entrée des productions & des marchandises dans les villes. Fait au nom du Comité de l’imposition.