Finances publiques - Fiscalite - Monnaie

Lettre de M. de Fontette … à M***, avec son mémoire pour justifier la construction et l’entretien des grands chemins dans la généralité de Caen.

Lettre de M. le marquis de Carraccioli à M. d’Alembert.

Lettres patentes en forme d’édit, portant concession à perpétuité à la ville de Paris du doublement des droits des inspecteurs & controlleurs des boissons.

Monnaie et économie nationale en Tchécoslovaquie (1918-1928). Préface du Dr Charles Englis, ancien Ministre des Finances de la République Tchécoslovaque, professeur d’économie nationale à l’Université Masaryk Brno.

Monnaie, prix et change. Expériences récentes et théorie.

Motion concernant une formation de petits assignats.

Motion de l’évêque d’Autun [Talleyrand] sur les biens ecclésiastiques du 10 Octobre 1789.

Motion de M. Rabaud [sic] de Saint-Etienne, au sujet du Mémoire du premier ministre des Finances, & de l’Adresse de la Commune de Paris.

Observations de M. Desrousseaux, au moment de la discussion de l’article 25 concernant la taxe du Sel, et de l’article 34, relatif aux attributions à accorder au Gouvernement, suivant le Projet de Loi sur les Douanes. Chambre des Députés. Séances des 25 et 26 novembre 1814 – Chambre des Députés.