Finances publiques - Fiscalite - Monnaie

Rapport de MM. J. Godard et L. Robin, commissaires civils, envoyés par le Roi, dans le Département du Lot.

Rapport des Commissaires Réviseurs des trois Compagnies de Finances, Aux Représentans du peuple, chargés de surveiller leurs travaux, & lû aux Comités des Finances & de Comptabilité. [16 Floréal an II, 5 mai 1794].

Rapport et décret concernant la Caisse d’Escompte.

Rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités d’Agriculture, du Commerce, & des Contributions publiques. Sur la réforme du Tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume.

Rapport fait au Comité des Droits Féodaux, le 4 septembre 1789, sur l’objet & l’ordre du travail dont il est chargé.

Rapport fait au nom du Comité de l’imposition concernant le revenu public provenant de la vente exclusive du Tabac.

Rapport fait au nom du Comité des Finances, sur les moyens de remplacer la Gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l’année 1790.

Rapport sur la Caisse d’Escompte, fait à l’Assemblée nationale, le 4 décembre par ses commissaires, et imprimé sous ses ordres.

Rapport sur la caisse d’escompte, fait au nom du Comité des finances.

Rapport sur les articles généraux relatifs à l’organisation des corps de Finance (…).

Rapport sur les exceptions relatives à l’exécution du tarif des droits de traites, décrété par l’Assemblée nationale, présenté au nom du comité d’Agriculture et du Commerce.

Rapport sur les taxes, vulgairement nommées droits à l’entrée des productions & des marchandises dans les villes. Fait au nom du Comité de l’imposition.

Recherches et considérations nouvelles sur les Finances ou Mémoire sur leur situation actuelle; Cause du déficit; Moyens de l’anéantir en pourvoyant aux dépenses de l’Etat, sans accroissement d’Impôts, en délivrant la Nation de ceux qui sont les plus onéreux, tels que les Gabelles, les Traites, Douanes intérieures du Royaume, & autres.