Finances publiques - Fiscalite - Monnaie

Décret et instruction de l’Assemblée nationale, des 20, 22 & 23 novembre 1790, sur la contribution foncière acceptés par le Roi (…), avec les modèles y annexés.

Décret relatif aux différens employés supprimés ; précédé du rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités réunis des Finances, des Pensions, des Domaines, des Impositions, d’Agriculture & de Commerce, par Jul.-Fran. Palasne-Champeaux, député du département des Côtes-du-Nord. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale.

Décrets de la Convention nationale, des 23e & 29e jours de Nivôse, an 2 de la République française, une et indivisible, qui mettent les biens des ci-devant Fermiers généraux sous la main de la Nation.

Défense de l’Or.

Des banques en France. Nécessité d’une enquête avant de renouveler le privilège de la Banque de France.

Des Finances de la République Française en l’an IX.

Des véritables intérêts de la Patrie.

Discours de Monseigneur de Chancelier, à Messieurs de la Chambre de Justice, en leur annonçant la suppression de cette Chambre. Du 22 mars 1717.

Discours prononcé à l’Assemblée générale des Actionnaires de la Caisse d’Escompte, le 17 Novembre 1789.