Lumieres - Encyclopedie

Projet d’adresse à l’Assemblée nationale sur le duel. Imprimé par ordre de la Société des amis de la Constitution, séante à Paris, pour être envoyé à toutes les sociétés qui lui sont affiliées.

Projet de Déclaration de Droits.

Projet présenté à M. le maréchal duc de Belle-Isle, concernant la levée des Milices sur les Domestiques en France.

Projets de décrets sur les Milices auxiliaires & les Travaux publics, avec des Observations sur la police générale du Royaume, sur un Plan d’Impôt territorial, la Capitation, le Timbre & une Banque de Secours national (…).

Qu’est-ce que le Tiers-Etat ? Seconde édition, corrigée.

Qu’est-ce que le Tiers-Etat ? Troisième édition.

Rapport sur les encouragemens, récompenses et pensions à accorder aux Savans, aux Gens de Lettres & aux Artistes. Suivi du décret de la Convention Nationale et imprimé par son ordre. Convention Nationale – Instruction publique. Séance du 17 vendémiaire, l’an 3 de la République une et indivisible.

Rapport sur les exceptions relatives à l’exécution du tarif des droits de traites, décrété par l’Assemblée nationale, présenté au nom du comité d’Agriculture et du Commerce.