Proces politiques

Lettre d’un défenseur aux accusés d’avril.

Lettre d’un patriote, Où l’on rapporte les faits qui prouvent que l’auteur de l’attentat commis sur la vie du Roi a des complices, & la maniere dont on instruit son Procès.

Nouvelles observations pour le baron Canuel, lieutenant-général des armées du roi, inspecteur général d’infanterie.

Procès à l’histoire. Tribune du jeudi 12 avril 1832.

Procès criminel de Iehan de Poytiers [Jehan de Poitiers], seigneur de Saint-Vallier, publié d’après les manuscrits originaux de la bibliothèque impériale, avec une introduction et des notes.

Procès de la conspiration du 19 août 1820. Audience du 9 mai. Cour des Pairs.

Procès de la Tribune ou 20.000 F d’amende. 81me et 82me saisies de la Tribune.

Procès des derniers ministres de Charles X, depuis leur mise en accusation jusqu’au jugement rendu par la Cour des Pairs.

Procès des lettres. Cours d’assises de la Seine du 24 avril 1841.

Procès du prince Pierre-Napoléon Bonaparte devant la Haute Cour de justice séant à Tours [Mars 1870]. Seul compte rendu complet sténographié par M.G. Lemarchand.

Procès et prison. Impressions de Sainte-Pélagie.

Réponse à un fragment du discours qu’a prononcé, le 7 décembre, à la chambre des députés, M. le comte Decaze, ministre de la Police Générale, par M. Robert, ancien avocat au parlement de Normandie, détenu à la Force, par ordre du ministre, en vertu (dit-on) de la loi du 29 octobre 1815; avec des observations sur le projet de loi tendant au renouvellement de la première.

Troisième procès de l’Association Internationale des Travailleurs à Paris.