Restauration

Paul Louis Courier et la Restauration.

Précis historique des différentes missions dans lesquelles M. Louis Fauche-Borel a été employé pour la cause de la monarchie, suivi de pièces justificatives.

Procès de la conspiration du 19 août 1820. Audience du 9 mai. Cour des Pairs.

Projet de Loi sur la Liste civile et la dotation de la Couronne, adopté par la Chambre des Députés le 28 octobre 1814 ; Présenté à la Chambre des Pairs le 3 novembre. Discours de ce ministre, contenant l’exposé des motifs du projet de loi.

Projet de loi sur la remise des biens non vendus des émigrés, adopté par la Chambre des Députés le 4 novembre 1814 ; Présenté à la Chambre des Pairs le 8 du même mois. Discours du Ministre, contenant les motifs du Projet de Loi.

Proverbes dramatiques.

Quelques observations sur la lettre de Fouché au duc de Wellington; Suivies du texte de cette Lettre et de quelques notes explicatives.

Questions sur la législation actuelle de la presse en France et sur la doctrine du ministère public, relativement à la saisie des écrits, et à la responsabilité des auteurs et imprimeurs.

Rapport au nom de la Commission spéciale chargée de l’examen des délibérations de la Chambre des Députés, en date des 19 septembre et 11 octobre 1814, relatives aux amendements proposés par la Chambre des Pairs, sur la Résolution du 27 août, concernant la Liste civile et la dotation de la Couronne. Chambre des Pairs de France. Séance du mardi 18 octobre 1814.

Rapport présenté au Roi, le 15 Aout 1815, attribué à M. le Duc d’Otrante, réfuté par M. Guéau de reverseaux de Rouvray.

Recherches philosophiques sur les premiers objets des connaissances morales. (RELIURE AUX ARMES DU ROI LOUIS-PHILIPPE)

Règlemens de la Société de Charité Maternelle.

Renouvellement des Bureaux, conformément à l’article LX du Règlement. Organisation de ces mêmes Bureaux, conformément aux articles LVIII et LIX. Nomination du Comité des Pétitions, conformément à l’article LXIII. Chambre des Pairs de France. Séance du jeudi 3 novembre 1814.

Réponse à un fragment du discours qu’a prononcé, le 7 décembre, à la chambre des députés, M. le comte Decaze, ministre de la Police Générale, par M. Robert, ancien avocat au parlement de Normandie, détenu à la Force, par ordre du ministre, en vertu (dit-on) de la loi du 29 octobre 1815; avec des observations sur le projet de loi tendant au renouvellement de la première.

Révélations sur la fin du ministère de M. le Cte de Villèle, ou Détails d’une négociation pour former, au nom du roi, un ministère constitutionnel. Ouvrage contenant les entretiens du négociateur avec l’ex-président du conseil, MM. Laffitte, Casimir-Périer, Royer-Collard, etc. et appuyé de notes et pièces justificatives.